Conseil d’administration du 22 juin 2023

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Mis à jour le 6 juillet 2023 à 12h08

17 affaires inscrites à l’ordre du jour

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Liste des délibérations du CA du 22 juin 2023 (PDF - 97.9 ko)

[publié le 28/06/2023]

Procès verbal de la séance du Conseil d’Administration du 11 Avril 2023 (PDF - 251.1 ko)

DELCCASN1-06-23 (PDF - 201.9 ko)

Validation du procès verbal de la séance du Conseil d’Administration du 11 avril 2023

DELCCASN2-06-23 (PDF - 887.5 ko)

Mise en place du Service TPMR Handibus - Désignation des représentants et signature de la convention de partenariat entre la CASUD et le CCAS

DELCCASN3-06-23 (PDF - 508.8 ko)

Mise à disposition exceptionnelle de la Maison Pour Tous du centre ville au Lycée Pierre Poivre

DELCCASN4-06-23 (PDF - 298.4 ko)

Attribution d’une subvention à l’Ecole de Musique et de Danse de Saint Joseph

DELCCASN5-06-23 (PDF - 293.2 ko)

Attribution d’une subvention à l’association Handisport

DELCCASN6-06-23 (PDF - 207.5 ko)

Attribution d’une subvention à la Régie territoriale Sud

DELCCASN7-06-23 (PDF - 435.9 ko)

Modification par avenant de la convention de mise à disposition des locaux des maisons pour tous à l’association BABYBUS Itinérant

DELCCASN8-06-23 (PDF - 235.4 ko)

Charte d’engagement - Dispositif Lespass Clés

DELCCASN9-06-23 (PDF - 240.3 ko)

Arrêté du compte de gestion 2022 du Receveur Municipal

DELCCASN10-06-23 (PDF - 500.6 ko)

Arrêté du compte administratif 2022

Note de présentation (PDF - 128 ko)

Note de présentation

DELCCASN11-06-23 (PDF - 265.5 ko)

Affectation de résultat de l’exercice 2022

DELCCASN12-06-23 (PDF - 291.6 ko)

Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 pour le budget principal

DELCCASN13-06-23 (PDF - 227 ko)

Mise à la réforme d’un véhicule hors d’usage du CCAS

DELCCASN14-06-23 (PDF - 219.2 ko)

Convention avec le Département de la Réunion pour l’attribution du complément de traitement indiciaire à certains professionnels de la fonction publique territoriale

DELCCASN15-06-23 (PDF - 336.4 ko)

Classement démographique du Centre Communal d’Action Sociale de Saint-Joseph par assimilation

DELCCASN16-06-23 (PDF - 268.6 ko)

Présentation du Rapport Social Unique (RSU) 2021

DELCCASN17_06_23 (PDF - 276.8 ko)

Modification des délibérations n°6 du 8 avril 2021 et n°7 du 29 mars 2022 portant sur la création d’un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d’un contrat de projet pour la préfiguration de centres (...)

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Saint Jo Mag n°81

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