Conseil municipal du 22 septembre 2014 : suivez le direct
La prochaine séance du Conseil municipal aura lieu le lundi 22 septembre 2014, à 17h. Suivez le direct sur la WebTV de Saint-Joseph
Approbation du procès verbal du conseil municipal du 23 juin 2014
DOSSIERS DU JOUR
- Affaire 1 : Extension de la ZAC des Grègues (ZAC DES GREGUES 2)
- Approbation du dossier de réalisation
- Affaire 2 : Extension de la ZAC des Grègues (ZAC DES GREGUES 2)
- Approbation du Programme des Equipements Publics
- Affaire 3 : Extension de la ZAC des Grègues (ZAC des Grègues 2) :
- Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31/12/2013
- Approbation de l’avenant numéro 2 à la Convention Publique d’Aménagement
- Affaire 4 : Extension de la ZAC des Grègues (ZAC des Grègues 2)
- Garantie par la collectivité d’un emprunt de la SODIAC auprès de l’Agence Française de Développement
- Affaire 5 : Avis sur le projet de charte d’adhésion au Parc national de La Réunion
THEME : FINANCES
- Affaire 6 : Affectation des résultats 2013
- Budget principal
- Budget pompes funèbres
- Affaire 7 : Révision des Autorisations de Programme/Crédits de Paiement ouvert sur les exercices précédents
- Affaire 8 : Vote du budget supplémentaire 2014
- Affaire 9 : Sollicitation de l’aide du fonds de soutien
- Approbation du protocole d’accord transactionnel entre DEXIA et la Ville de Saint-Joseph
- Affaire 10 : Assujettissement des logements vacants depuis plus de deux ans à la taxe d’habitation
- Affaire 11 : Attribution d’une subvention supplémentaire au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) pour l’exercice 2014
- Affaire 12 : Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement de l’école privée Sainte-Anne
THEME : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
- Affaire 13 : Zone d’activités des Grègues : Cession foncière des parcelles BK 1079 – 1122 au profit de la SCI La Métisse (SAS Charles Express)
- Affaire 14 : Maison du Tourisme du Sud Sauvage
- Présentation du rapport financier 2013
THEME : URBANISME
- Affaire 15 : Modification de la délibération 11 du 06 juillet 2012 relative à la vente d’un LTS édifié sur la parcelle BY 1095 située dans le lotissement « Capucines », à monsieur BARRET René Bernard. Secteur de Langevin
- Affaire 16 : Opération « ILET JOSEPHINE » - 21 LLTS
- Garantie communale pour un emprunt de la SIDR auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
- Affaire 17 : Modification du Plan d’Occupation des Sols (POS) valant Plan Local d’Urbanisme (PLU) :
- réalisation d’une opération de logements locatifs sociaux
- justification de l’ouverture à l’urbanisation de la zone NA au regard des capacités d’urbanisation résiduelles. Secteur des Jacques
- Affaire 18 : Cession amiable de la parcelle BN 949 à Madame LABINA Marie Thérèse. Secteur de Cayenne
- Affaire 19 : Modification des conditions de la délégation à l’Établissement Public Foncier de la Réunion de l’exercice du droit de préemption urbain et du droit de préemption urbain renforcé sur les périmètres du Grand Centre Ville, de Langevin et de Vincendo de la Commune de Saint-Joseph.
- Affaire 20 : Acquisition foncière de la parcelle CX 608 par l’EPFR
- Approbation de la convention 12 14 02. Secteur de Vincendo
- Affaire 21 : Dénomination d’une artère de la rue Hubert Delisle. Secteur des Lianes
THEME : MARCHES PUBLICS / TRAVAUX
- Affaire 22 : Aménagement des rues Jamrosats et Edouard Turpin à la Crête :
- Modification de la délibération 22 du 24 juin 2012
- Affaire 23 : Travaux de sécurisation de falaise entre le chemin des Cent marches et le sentier de la Citerne
- Convention de participation financière à intervenir entre la SODEGIS et la commune de Saint-Joseph
- Affaire 24 : Mandat de maîtrise d’ouvrage pour la réalisation des travaux de traitement des crues de la rivière des Remparts.
- Approbation du Compte Rendu Annuel d’Activité arrêté au 31/12/2013
THEME : ADMINISTRATION GENERALE
- Affaire 25 : Modification du tableau des effectifs
- Affaire 26 : Mise à disposition d’un animateur territorial auprès de l’Association des Jeunes Majeurs en Dynamique (AJMD)
- Affaire 27 : Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Technique Commun Ville – CCAS – Caisse des Écoles
- Affaire 28 : Exécution de mandat spécial dans le cadre des rencontres territoriales de la santé publique
THEME : ASSOCIATIONS
- Affaire 29 : Budget Supplémentaire 2014
- Attribution d’une subvention à la REGIE ACTIONS ET CHANTIERS TERRITORIALISES POUR L’INSERTION ET LA VIE ECONOMIQUE (A.C.T.I.V.E)
- Approbation de l’avenant 2
- Affaire 30 : Budget Supplémentaire 2014 :
- Attribution d’une subvention à l’Association des Jeunes Majeurs en Dynamique (AJMD)
- Approbation de l’avenant 2
- Affaire 31 : Budget Supplémentaire 2014 :
- Attribution d’une subvention à l’Association ART SUD
- Approbation de l’avenant 1
- Affaire 32 : Budget Supplémentaire 2014 :
- Attribution d’une subvention à l’Association Sportive Excelsior (AS EXCELSIOR)
- Approbation de l’avenant 2
- Affaire 33 : Budget Supplémentaire 2014 :
- Attribution d’une subvention à l’Association SPORTIVE LANGEVIN LA BALANCE
- Affaire 34 : Budget Supplémentaire 2014 :
- Attribution d’une subvention au COMITE DES OEUVRES SOCIALES DE SAINT JOSEPH
- Approbation de la convention
- Affaire 35 : Attribution de subvention en nature à l’Association DES COMMERCANTS
- Affaire 36 : Budget Supplémentaire 2014 :
- Attribution d’une subvention à l’Association ECOLE DE MUSIQUE ET DE DANSE (EMD)
- Approbation de l’avenant 2
- Affaire 37 : Budget Supplémentaire 2014 :
- Attribution d’une subvention à l’Association FOOTBALL CLUB DE JEAN PETIT (FC JEAN PETIT)
- Affaire 38 : Budget Supplémentaire 2014 :
- Attribution d’une subvention à l’Association FOOTBALL CLUB PLAINE DES GREGUES (FCPDG)
- Affaire 39 : Attribution d’aides en nature à l’association :
- Association HANDISPORT DE SAINT-JOSEPH
- Affaire 40 : Budget Supplémentaire 2014 :
- Attribution d’une subvention à l’Association JEUNESSE SPORTIVE DE VINCENDO (JS VINCENDO)
- Approbation de l’avenant 2
- Affaire 41 : Contrat de Solidarité Départementale 2013 : versement du solde de subvention à l’Association LES FANGOURINS
- Affaire 42 : Budget Supplémentaire 2014 :
- Attribution d’une subvention à l’Association LUTTE CLUB DE SAINT-JOSEPH
- Affaire 43 : Budget Supplémentaire 2014 :
- Attribution d’une subvention à l’Association MAISON DES ASSOCIATIONS DE SAINT-JOSEPH (MDA)
- Approbation de l’avenant 2
- Affaire 44 : Budget Supplémentaire 2014 :
- Attribution d’une subvention à l’Association OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS (OMS)
- Approbation de l’avenant 2
- Affaire 45 : Budget Supplémentaire 2014 :
- Attribution d’une subvention à l’Association PAYS D’ACCUEIL TOURISTIQUE ET OFFICE DU TOURISME DU SUD SAUVAGE
- Approbation de l’avenant 2
- Affaire 46 : Budget Supplémentaire 2014 :
- Attribution d’une subvention à l’Association SAINT JOSEPH BASKET CLUB (SJBC)
- Affaire 47 : Budget Supplémentaire 2014 :
- Attribution d’une subvention à l’Association SAINT-JO FOOT FEMININ
- Affaire 48 : Budget Supplémentaire 2014 :
- Attribution d’une subvention à l’Association SPORT PATRIMOINE ANIMATION ET CULTURE DU SUD SAUVAGE (SPAC2S)
- Affaire 49 : Budget Supplémentaire 2014 :
- Attribution d’une subvention à l’Association TRAP BICHIQUE DAN GONI
- Affaire 50 : Budget Supplémentaire 2014 :
- Attribution d’une subvention à l’Association SPORTIVE ET CULTURELLE DES TROIS PEAKS DE MANAPANY (LES TROIS PEAKS)
- Approbation de l’avenant 2
- Affaire 51 : Budget Supplémentaire 2014 :
- Attribution d’une subvention à l’Association VELO CLUB DE SAINT-JOSEPH (VCSJ)
- Approbation de la convention
- Affaire 52 : Attribution d’une subvention en nature à l’Association RANDO RUN OCEAN INDIEN
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