Arrêté numéro      98  /2017
Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le territoire de la commune de Saint-Joseph
Le Député-Maire de la commune de Saint-Joseph, 

VU le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2212-1, L.2212-2, L.2212-5,

VU le Code de la route,

VU le Code pénal,

CONSIDÉRANT qu'il importe pour des raisons de sécurité de réglementer temporairement la circulation et le stationnement dans le secteur de Grand Coude à l’occasion du Mardi Gras organisé par l'école Primaire de Grand Coude,

ARRÊTE
Article 1 Le mardi 28 février 2017 de 8heures30 à 11heures, la circulation et le stationnement sont réglementés comme suit :

|Voies concernées|Stationnement et circulation|
|rue de l'usine à thé, rue Théophile Gauthier, Impasse des Vandas|Autorisé aux endroits réservés à cet effet|Perturbée|

Article 2 Le défilé se déroulera sous la responsabilité du directeur de l'école primaire de Grand Coude  et empruntera l’itinéraire suivant :
Départ du défilé : école primaire de Grand Coude 
Traversant :
•	la rue de l'usine à thé
•	la rue Théophile Gauthier
 •	l’Impasse des Vandas
Arrivée du défilé : Salle de l'Usine à thé

Article 3 Tout contrevenant au présent arrêté sera poursuivi conformément aux lois et règlements en vigueur.

Article 4 Le présent arrêté sera transcrit au registre de la Mairie et publié au lieu habituel de l’affichage.	

Article 5 Le Directeur des Services Techniques, le Commandant de la brigade de gendarmerie et les agents de la police municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Saint-Joseph, le 24 février 2017
Pour le Député-Maire, l'élu délégué Henri Claude  YEBO