Arrêté numéro 22/2016 
Portant abrogation de l'arrêté numéro 14/2016 du 08 janvier 2016 portant réglementation temporaire du stationnement sur le territoire de la commune de Saint-Joseph
Le Député-Maire de la commune de Saint-Joseph, 

VU le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2212-1, L.2212-2, L.2212-5,
VU le Code de la route,
VU le Code pénal,
VU l'arrêté numéro 14/2016 du 08 janvier 2016 portant réglementation temporaire du stationnement sur le territoire de la commune de Saint-Joseph,
VU la constatation du 12 janvier 2015 de l'absence de risques de nouvelles chutes de blocs en béton,
CONSIDÉRANT qu’il importe d'abroger l'arrêté numéro 14/2016 du 08 janvier 2016 portant réglementation temporaire du stationnement sur le territoire de la commune de Saint-Joseph,
Arrête 
Article 1 :Les dispositions de l'arrêté numéro 14/2016 du 08 janvier 2016 sont abrogées.
Article 2 :Tout contrevenant au présent arrêté sera poursuivi conformément aux lois et règlements en vigueur.
Article 3 : Le présent arrêté sera transcrit au registre de la Mairie et publié au lieu habituel de l’affichage. 
Article 4 :Le Directeur général des services, le Directeur des Services Techniques, le Commandant de la brigade de gendarmerie et les agents de la police municipale sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté. 
	
Fait à Saint-Joseph, le 12 janvier 2016
Pour le Député-maire, l'élu délégué Henri – Claude YEBO.