Arrêté numéro      389     /2017
Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le territoire de la commune de Saint-Joseph
Le Maire de la commune de Saint-Joseph, 
VU le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2212-1, L.2212-2, L.2212-5,
VU le Code de la route,

VU le Code pénal,
CONSIDERANT qu’il y a lieu de réglementer temporairement la circulation et le stationnement sur diverses voies communales (secteurs Langevin, Vincendo, Jean-Petit) dans le cadre de la réalisation de travaux d'implantation de poteaux Télécom par l'entreprise SCOPELEC,  
A R R E T E

ARTICLE 1  -  Du lundi 30 octobre 2017 au vendredi 10 novembre 2017 de 07heures à 16heures, la circulation et le stationnement sont  réglementés comme suit :

|voies concernées|circulation|stationnement|
|rue du Souffleur (Langevin), rue Gabriel Macé (Langevin),chemin Corail (Vincendo),chemin des Pois de Senteur (Jean-Petit)|Alternée à l’aide de signaleurs munis de piquet K10, placés en amont et en aval des travaux sous la responsabilité de l'entreprise SCOPELEC avec des périodes d’attente n’excédant pas les dix minutes. Vitesse d’approche du chantier et sur la zone des travaux  limitée à 30 kilomètres par heure.|Interdit sur trente mètres de part et d'autre des travaux sauf à l’entreprise  SCOPELEC.En cas de nécessité, le stationnement est autorisé  aux véhicules de secours et d’incendie, de gendarmerie , des services communaux

ARTICLE 2  - Une signalisation appropriée est mise en place par l'entreprise SCOPELEC.
 
ARTICLE 3 - Tout contrevenant au présent arrêté sera poursuivi conformément aux lois et règlements en vigueur.

ARTICLE 4-  Le présent arrêté sera transcrit au registre de la Mairie et publié au lieu habituel de l’affichage.

ARTICLE 5- Le Directeur des Services Techniques, le Commandant de la brigade de gendarmerie et les agents de la police municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Saint-Joseph, le  23 octobre 2017
Pour le Maire, l'élu délégué Guy LEBON