Arrêté numéro      394     /2017
Portant réglementation temporaire de la circulation sur le territoire de la commune de Saint-Joseph
Le Maire de la commune de Saint-Joseph, 

VU le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2212-1, L.2212-2, L.2212-5,

VU le Code pénal,

VU le Code de la route,

VU le Code de la voirie routière,

CONSIDÉRANT qu'il importe pour des raisons de sécurité de réglementer temporairement la circulation dans le secteur du Butor dans le cadre d'une  procession religieuse  organisée par l'association Mouvement Culturel,

A R R E T E

ARTICLE 1  - Le samedi 28 octobre 2017 de 18h00 à 21h00, la circulation est réglementée comme suit :

|Voies concernées|Circulation|
|rue Eugène Dayot,rue Roland Garros,rue Juliette Dodu,rue René Hoareau,rue Résédas,rue Cazala,rue Bertin,rue Marius et Ary Leblond,rue Raphaël Babet|Perurbée|

ARTICLE 2  -  L’ Association Mouvement Culturel est responsable de l’organisation et du bon déroulement de la procession. Il doit prendre toutes les mesures de sécurité requises dans ce cadre et veiller au respect de la continuité de la circulation. 

ARTICLE 3 - Tout contrevenant au présent arrêté sera poursuivi conformément aux lois et règlements en vigueur.

ARTICLE 4-  Le présent arrêté sera transcrit au registre de la Mairie et publié au lieu habituel de l’affichage.

ARTICLE 5- Le Directeur des Services Techniques, le Colonel Commandant de gendarmerie de la Réunion, les agents de la police municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Saint-Joseph, le  26 octobre 2017
Pour le Maire, l'élu délégué Guy LEBON