Arrêté numéro 116/2016 
Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le territoire de la commune de Saint-Joseph
Le Député-Maire de la commune de Saint-Joseph, 
VU le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2212-1, L.2212-2, L.2212-5,
VU le Code de la voirie routière,
VU le Code de la route,
VU le Code pénal,
CONSIDÉRANT qu’il importe pour des raisons de sécurité et de commodité de réglementer temporairement la circulation et le stationnement sur la rue Maury en centre-ville dans le cadre de la réalisation de travaux de démontage d'une grue sur le chantier de construction de la Médiathèque par l'entreprise SEBD,
ARRÊTE
Article 1 Du jeudi 31 mars 2016 au vendredi premier avril 2016 de 07 heures à 17 heures, la circulation et le stationnement sont  réglementés comme suit.	

|Voie concernée|Circulation|	Stationnement|
|rue Maury – portion comprise entre la rue Henry Payet et la rue Joseph de Souville|Interdite|Interdit sauf à l'entreprise SEBD En cas de nécessité, le stationnement est autorisé aux véhicules de secours et d'incendie de gendarmerie et des services communaux|					

Article 2 Pendant toute la durée des travaux, la circulation sur la voie susmentionnée se fait sous le contrôle de l'entreprise SEBD qui doit prendre toutes les mesures nécessaires afin de sécuriser la zone de chantier.
	
Article 3 Une signalisation appropriée et réglementaire est mise en place par l’entreprise SEBD chargée des travaux.
	
Article 4 Tout contrevenant au présent arrêté sera poursuivi conformément aux lois et règlements en vigueur.	
Article 5  Le présent arrêté sera transcrit au registre de la Mairie et publié au lieu habituel de l’affichage.	
Article 6.- Le Directeur des Services Techniques, le Commandant de la brigade de gendarmerie et les agents de police municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.		

Fait à Saint-Joseph, le 31 mars 2016
Pour le Député-Maire, l'élu délégué Henri-Claude YEBO