Arrêté numéro 117/2016 
Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le territoire de la commune de Saint-Joseph
Le Député-Maire de la commune de Saint-Joseph, 
VU le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2212-1, L.2212-2, L.2212-5,
VU le Code de la voirie routière,
VU le Code de la route,
VU le Code pénal,
CONSIDÉRANT qu’il importe pour des raisons de sécurité et de commodité de réglementer temporairement la circulation et le stationnement sur diverses voies communales dans le cadre de la manifestation sportive « La Trail des deux rivières » organisée par l'association SPACSS,
ARRÊTE
Article 1 Le samedi 02 avril 2016  la circulation et le stationnement sont  réglementés comme suit	

|Horaires|Voie concernée|Circulation|Stationnement|
|de 4 heures à 20 heures|voie d'accès au gymnase Henri GANOFSKY|Interdit|Interdit|

|Horaires|Voies concernée|Circulation|Stationnement|
|de 5 heures à 8 heures|rue Paul Demange/ rue Hippolyte Foucques/ rue Jean Albany/ rue des Prunes/ rues des oignons/ rue des Lauriers/ rue Constance/ chemin Maunier/ route de la Passerelle/ rue du Grand Défriché/ route de Grand Galet|Perturbée|Autorisé aux endroits prévus à cet effet|	

|Horaires|Voies concernée|Circulation|Stationnement|
|de 11 heures à 22 heures|rue Guy de la Ferrière/ rue Leconte de Lisle/ rue Lamartine/ rue des Flamboyants/ rues des prunes/ rue Jean Albany/ rue Hippolyte Foucques/ rue Paul Demange|Perturbée|Autorisé aux endroits prévus à cet effet|							

Article 2 L'association SPACSS est responsable de l'organisation et du bon déroulement de la manifestation, et doit prendre toutes les mesures de sécurité requises dans ce cadre.
	
Article 3 Une signalisation appropriée et réglementaire est mise en place par les services communaux.
	
Article 4 Tout contrevenant au présent arrêté sera poursuivi conformément aux lois et règlements en vigueur.	
Article 5  Le présent arrêté sera transcrit au registre de la Mairie et publié au lieu habituel de l’affichage.	
Article 6.- Le Directeur des Services Techniques, le Commandant de la brigade de gendarmerie et les agents de police municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.		

Fait à Saint-Joseph, le 31 mars 2016
Pour le Député-Maire, l'élu délégué Henri-Claude YEBO