Arrêté numéro 119/2016 
Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le territoire de la commune de Saint-Joseph
Le Député-Maire de la commune de Saint-Joseph, 
VU le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2212-1, L.2212-2, L.2212-5,
VU le Code de la route,
VU le Code pénal,
CONSIDÉRANT qu'il importe de réglementer temporairement la circulation et le stationnement sur la Route de Grand-Coude dans le cadre de la manifestation Challenge Jean Benoît Duchemann 2016 organisée par le Jean-Petit Football Club,
ARRÊTE
Article 1 Le dimanche 3 avril 2016 de 12 heures à 19 heures, la circulation et le stationnement sont réglementés comme suit	
|Voie concernée|Circulation|	Stationnement|
|Route de Grand Coude – portion comprise entre la rue du Lavoir et la rue des Papyrus.|Autorisée uniquement dans le sens montant.|Interdit sur le côté gauche dans le sens montant.En cas de nécessité, le stationnement est autorisé aux véhicules de secours et d’incendie, de gendarmerie et des services communaux|		
				
Article 2 Une déviation est mise en place dans le sens Grand Coude vers le Centre-Ville en passant par la route de Grand Coude, rue des Papyrus, rue du Lavoir et route de Grand Coude.
	
Article 3 L'association Jean Petit Football Club est responsable de l'organisation et du bon déroulement de la manifestation, et doit prendre toutes les mesures de sécurité requises dans ce cadre.
	
Article 4 Une signalisation appropriée et réglementaire est mise en place par l'organisateur.
	
Article 5  Tout contrevenant au présent arrêté sera poursuivi conformément aux lois et règlements en vigueur.	
Article 6 Le présent arrêté sera transcrit au registre de la Mairie et publié au lieu habituel de l’affichage.	
Article 7 Le Directeur des Services Techniques, le Commandant de la brigade de gendarmerie et les agents de police municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.		

Fait à Saint-Joseph, le premier avril 2016
Pour le Député-Maire, l'élu délégué Henri-Claude YEBO