Arrêté numéro 163/2016 
Portant abrogation de l'arrêté numéro 138/2013 du 6 juin 2013 relatif à la nomination de monsieur LOUISO Jean-François en qualité de régisseur suppléant de la régie de recettes du centre nautique de Saint-Joseph
Le Député-Maire de la commune de Saint-Joseph, 

VU l'arrêté constitutif de la régie de recettes numéro 92/2000 du 20 octobre 2000,
VU la délibération du conseil municipal du 19 décembre 1995 fixant le régime indemnitaire des régisseurs de la commune,
VU l'arrêté numéro 138/2013 du 6 juin 2013 portant nomination de monsieur LOUISO                     Jean-François en qualité de régisseur suppléant de la régie de recettes du centre nautique de Saint-Joseph,
VU l'avis favorable du Receveur municipal du 24 mai 2016,
CONSIDERANT qu'il importe d'abroger l'arrêté numéro 138/2013 du 6 juin 2013.

ARRÊTE
Article 1 L'arrêté numéro 138/2013 du 6 juin 2013 est abrogé.
Article 2 Le présent arrêté sera transcrit au registre de la Mairie, transmis au représentant de l’État de l'arrondissement en vue du contrôle de légalité et publié au habituel de l'affichage.
Article 3 Monsieur le Directeur général des services, monsieur le Receveur municipal,  Monsieur le régisseur des recettes, sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté.	

Fait à Saint-Joseph, le 31 mai  2016
Pour le Député-Maire empêché, le premier adjoint Christian LANDRY