Arrêté numéro  182   /2016 

Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le territoire de la commune de Saint-Joseph
Le Député-Maire de la commune de Saint-Joseph,
VU le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2212-1, L.2212-2, L.2212-5,
VU le Code de la voirie routière,

VU le Code de la route,
VU le Code pénal,
VU l'avis de l'Unité Territoriale Routière du 23 juin 2016,
CONSIDÉRANT qu’il importe pour des raisons de sécurité de réglementer temporairement la circulation et le stationnement sur diverses voies communales, afin de permettre le bon déroulement de la manifestation sportive « Grand Prix SIDAT 2016 » organisée par le Vélo Club de l'Ouest. 

ARRÊTE
Article 1 Le dimanche 26 juin 2016 de 12h00 à 16h30, la circulation et le stationnement sont réglementés comme suit : 

|Voies concernées|Circulation|Stationnement|
|Rue Gabriel Macé Langevin ; rue Raphaël Babet ; (portion comprise entre la rue général de Gaulle et le pont de la rivière des Remparts et cela dans les limites de l’agglomération) ; Route départementale 3- rue Marius et Ary Leblond dans les limites de l’agglomération ; pour information, rue Marcel Pagnol(hors agglomération) ; Route départementale 33, rues Marius et Ary Leblond/Edmond Albius/Hubert Delisle|Perturbée|Interdit des deux côtés de la voie. En cas de nécessité, le stationnement est autorisé aux véhicules des organisateurs, de secours et d’incendie, de gendarmerie et des services communaux|

|Voie concernée|Circulation|Stationnement|
|Rue des écoliers(Lianes)|Se fait à sens unique montant, et cela uniquement pour les riverains et organisateurs. En cas de nécessité absolue, la circulation est autorisé aux véhicules des services communaux, de secours et d’incendie et de gendarmerie|
	
Article 2 L'organisateur de la manifestation est responsable de l'organisation et du bon déroulement de la manifestation et doit prendre toutes les mesures de sécurité requises dans ce cadre.	
Article 3 Une signalisation réglementaire et appropriée sera mise en place par le service des sports de la commune de Saint-Joseph.	
Article 4 Tout contrevenant au présent arrêté sera poursuivi conformément aux lois et règlements en vigueur.	
Article 5 Le présent arrêté sera transcrit au registre de la Mairie et publié au lieu habituel de l’affichage.	
Article 6 Le Directeur des Services Techniques, le Commandant de la brigade de gendarmerie et les agents de police municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté..	

Fait à Saint-Joseph, le   24 juin     2016
Pour le Député-Maire, l'élu délégué Henri-Claude YEBO