Arrêté     229   /2019
Portant réglementation temporaire de la circulation sur le territoire de la commune de Saint-Joseph                      
Le Maire de la commune de Saint-Joseph, 

VU le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2212-1, L.2212-2, L.2212-5,
VU le Code pénal,

VU le Code de la route,

VU le Code de la voirie routière,
VU la demande de Monsieur BANCALIN Serge du 08 mai 2019,
CONSIDÉRANT qu'il importe pour des raisons de sécurité de réglementer temporairement la circulation dans le secteur du Butor  dans le cadre d'une procession religieuse  organisée par Monsieur BANCALIN Serge,

ARRÊTE
Article premier - Le dimanche 9 juin 2019 de 09heures30 à 14heures, la circulation est réglementée comme suit :

|voies concernées|circulationt|
|rue Amiral LACAZE, rue Emile HOAREAU, rue Benjamin ROBERT, rue Raphaël BABET|Perturbée|

Article 2- Le déroulement de la procession et la continuité de la circulation routière se font sous le contrôle et la responsabilité de l'organisateur Monsieur BANCALIN Serge.

Article 3- Tout contrevenant au présent arrêté sera poursuivi conformément aux lois et règlements en vigueur.

Article 4-Le présent arrêté sera transcrit au registre de la Mairie et publié au lieu habituel de l’affichage.

Article 5- Le Directeur des Services Techniques, le Commandant de la Brigade de Gendarmerie et les agents de police municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Saint-Joseph, le 03 juin 2019
Pour le Maire, l'élu délégué Guy LEBON