Arrêté numéro    231   /2016 

Portant abrogation de l'arrêté n°212 du 24 juillet 2016 et portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la route de la Passerelle dans le secteur de Langevin
Le Député-Maire de la commune de Saint-Joseph, 
VU le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2212-1, L.2212-2, L.2212-2-5°, L.2212-4, L.2212-5,
VU l'éboulis survenu en amont de la centrale hydroélectrique, secteur de Langevin,  
VU l'arrêté n°212 du 24 juillet 2016 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement en amont de la centrale hydroélectrique (secteur de Langevin),
VU les remarques du bureau d’expertise SEGC du 12 août 2016, 
VU la réalisation de travaux de purges durant le période du 25 juillet 2016 au 12 août 2016, 
VU le risque de chute de blocs rocheux fortement réduit dans cette zone mais persistant, notamment en cas de fortes pluies, 
CONSIDERANT qu'il importe d'abroger les dispositions de l'arrêté n°212 du 24 juillet 2016 et de prendre de nouvelles dispositions afin prescrire l’interdiction temporaire d’accès aux berges et au lit de la rivière Langevin et de réglementer la circulation et le stationnement sur cette zone, 
ARRÊTE
Article 1 L'arrêté numéro 212 du 24 juillet 2016 est abrogé et remplacé par ce qui suit : 

A compter du présent arrêté et jusqu'à nouvel ordre, la circulation est rétablie sur la route de la Passerelle 100 mètres en amont de l’usine hydroélectrique (partie comprise entre l’usine et le pont des hirondelles).

L'accès aux berges de la rivière Langevin ainsi que le stationnement sont totalement interdits au public (sauf personnes dûment autorisées/habilitées par la mairie de Saint-Joseph) sur un périmètre de 100 mètres de part et d’autre de la zone d’éboulis.

Sont également totalement interdits la baignade ainsi que toutes activités nautiques et de loisirs dans ladite zone.
	
Article 2 Par mesure de sécurité, la section routière concernée par la zone d’éboulis est totalement fermée de 20h00 à 05h00 du matin.
	
Article 3 En cas de fortes pluies, cette même section routière sera complètement fermée à la circulation. 

Article 4  Une signalisation appropriée est mise en place par les services communaux. 

Article 5 Le présent arrêté sera transcrit au registre de la Mairie et publié au lieu habituel de l’affichage.

Article 6 Le Directeur des Services Techniques, le Commandant de la brigade de gendarmerie et les agents de police municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Saint-Joseph, le       13 août          2016	
Pour le Député-Maire, l’adjointe de permanence Marie-Andrée LEJOYEUX