Arrêté numéro 307 /2016 

Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le territoire de la commune de Saint-Joseph
Le Député-Maire de la commune de Saint-Joseph, 

VU le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2212-1, L.2212-2, L.2212-5,

VU le Code de la voirie routière,

VU le Code de la route,

VU le Code pénal,

CONSIDÉRANT  qu’il importe pour des raisons de sécurité et de commodité de réglementer temporairement la circulation et le stationnement le premier novembre 2016 en raison de l’importance du flux automobile attendu aux abords du cimetière du centre ville.

ARRETE

Article 1 Le mardi 1 novembre 2016 de 6heures à 19heures,  la circulation et le stationnement sont réglementés comme suit :

|voies concernées|circulation|stationnement| 
|Rue Scholastique Malet|Se fait à sens unique descendant|Autorisés aux endroits prévus à cet effet|

|Voie reliant l’entrée principale du cimetière à la rue Emile Labonne|Se fait à sens unique d’Ouest en Est|Interdit des deux côtés de la voie|

|Rue Emile Labonne - portion comprise entre la voie reliant l’entrée principale du cimetière et les rues Emile Labonne et René Smith|Se fait toujours à double sens|Interdit côté droit dans le sens descendant|
	
Article 2 Une signalisation appropriée et réglementaire est mise en place par la régie des routes.

Article 3 Tout contrevenant au présent arrêté sera poursuivi conformément aux lois et règlements en vigueur

Article 4 Le présent arrêté sera transcrit au registre de la Mairie et publié au lieu habituel de l’affichage.

Article 5 Le Directeur des services techniques, le Commandant de la brigade de gendarmerie et les agents de police municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.	

Fait à Saint-Joseph, le 10 octobre 2016	
Pour le Député-Maire, l’élu délégué Henri Claude YEBO