Arrêté numéro 308 /2016 

Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le territoire de la commune de Saint-Joseph
Le Député-Maire de la commune de Saint-Joseph, 

VU le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2212-1, L.2212-2, L.2212-5,

VU le Code de la route,

VU le Code pénal,

VU l'avis de l'Unité Territoriale Routière du 03 octobre 2016,

CONSIDÉRANT qu’il importe pour des raisons de sécurité de réglementer temporairement la circulation et le stationnement sur le secteur de la Plaine des Grègues dans le cadre de la  manifestation « Safran en fête 2016» organisée par la Maison des Associations de Saint-Joseph.

ARRETE

Article 1 Du jeudi 10 novembre 2016 à 6heures au vendredi 11 novembre 2016 à 6heures et du vendredi 11 novembre 2016 à 20heures au lundi 14 novembre 2016 à 6heures , la circulation et le stationnement sont réglementés comme suit :

|voies concernées|circulation|stationnement| 
|Allée des Cytises|Interdite sauf aux riverains|Interdit des deux côtés de la voie|

|Allée des poissons|se fait uniquement dans le sens montant|Interdit des deux côtés de la voie|

|Rue du raccourci/route de Bel Air-portion compris entre la rue du Père Castagnan et la rue Jules Hoareau|Autorisée|Interdit côté droit dans le sens descendant|

|Parking jouxtant le terrain de football-le plateau noir|Réservé aux officiels/forains|Réservé aux officiel/forains|

|Pour information : rue Jules HoareauCD32-portion comprise entre la route de Bel Air et la rue Petite Plaine|Autorisée|Interdit côté droit dans le sens montant|

|Pour information : Rue jules Hoareau CD32-portion comprise entre la route Bel Air et l’Allée des poissons|se fait uniquement dans le sens descendant|Interdit des deux côtés de la voie|
	
Article 2 L’ouverture des voies pourra se faire de façon anticipée par la police municipale en fonction des circonstances particulières.

Article 3 Tout arrêt ou stationnement sur les voies visées dans l’article 1 du présent arrêté, en dehors des endroits autorisés sera considéré comme gênant et pourra faire l’objet d’une mise en fourrière. 

Article 4 Pendant toute la durée de la manifestation, les voies précitées restent accessibles aux véhicules de secours et d’incendie, à la gendarmerie et aux services communaux.	

Article 5 Une signalisation appropriée est mise en place par la régie communale des infrastructures.

Article 6 La Maison des associations de Saint-Joseph est responsable de l’organisation et du bon déroulement de la manifestation et doit prendre toutes les mesures de sécurité requises en ce sens.

Article 7 Tout contrevenant au présent arrêté sera poursuivi conformément aux lois et règlements en vigueur
Article 8 Le présent arrêté sera transcrit au registre de la Mairie et publié au lieu habituel de l’affichage.

Article 9 Le Directeur des services techniques, le Commandant de la brigade de gendarmerie et les agents de police municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.	

Fait à Saint-Joseph, le 10 octobre 2016	
Pour le Député-Maire, l’élu délégué Henri Claude YEBO