Arrêté numéro 309/2016 

Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le territoire de la commune de Saint-Joseph
Le Député-Maire de la commune de Saint-Joseph, 
VU le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2212-1, L.2212-2, L.2212-5,
VU le Code de la route,

VU le Code pénal,
CONSIDÉRANT qu'il importe pour des raisons de sécurité de réglementer temporairement la circulation  sur diverses voies dans le cadre de la manifestation « Trail du Curcuma» organisée par la Maison des Associations de Saint-Joseph,

ARRETE
Article 1 Le dimanche 13 novembre 2016  la circulation et le stationnement sont  réglementés comme suit :

|Horaires|voies concernées|circulation|stationnement| 
|De 05 heures à 09 heures|Parking du stade Raphaël Babet|Interdit|Interdit|

|De 07heures à 07heures et demi|Rue Maréchal Leclerc-portion comprise entre la rue Juliette Dodu et la rue Marius et Ary Leblond|Interdit sauf aux organisateurs, concurrents et aux riverains sous le contrôle de l’organisateur. Le sens de circulation adopté sur cette portion de voirie, est le sens unique montant. En cas de nécessité absolue, sont autorisés à circuler et stationner les véhicules des services communaux, de secours et d’incendie et de gendarmerie| Interdit sauf aux organisateurs, concurrents et aux riverains sous le contrôle de l’organisateur. Le sens de circulation adopté sur cette portion de voirie, est le sens unique montant. En cas de nécessité absolue, sont autorisés à circuler et stationner les véhicules des services communaux, de secours et d’incendie et de gendarmerie|

|De 07heures à 14heures|Route Nationale 1002 – portion comprise entre la rue maréchal Leclerc et la rue des Cent Marches- rue des cent marches/chemin des joncques/chemin de la Falaise/ chemin des roseaux/ chemin pépin/ chemin louis payet/chemin bégonia/ chemin artichaut/rue de la petite Plaine/ chemin du Safran/ chemin du terminus/chemin du Panorama/chemin du versant|Perturbée|Perturbée|

|De 07heures à 14heures|Route de Bel Air/chemin conflors/chemin Léopold Fontaine/ rue du rond/chemin des cryptomérias/chemin des trèfles|Perturbée|Néant|

Article 2 La Maison des Associations de Saint-Joseph est responsable de l’organisation et du bon déroulement de la manifestation et doit prendre toutes les mesures de sécurité requises dans ce cadre. 

Article 3 Les services communaux sont chargés de la mise en place de la signalisation appropriée. 	

Article 4 Tout contrevenant au présent arrêté sera poursuivi conformément aux lois et règlements en vigueur

Article 5 Le présent arrêté sera transcrit au registre de la Mairie et publié au lieu habituel de l’affichage.

Article 6 Le Directeur des services techniques, le Commandant de la brigade de gendarmerie et les agents de police municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.	
	
Fait à Saint-Joseph, le 10 octobre 2016	
Pour le Député-Maire, l’élu délégué Henri Claude YEBO