Arrêté numéro 316/2016 
Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le territoire de la commune de Saint-Joseph
Le Député-Maire de la commune de Saint-Joseph, 

VU le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2212-1, L.2212-2, L.2212-5,

VU le Code de la voirie routière,

VU le Code de la route,

VU le Code pénal,

VU la demande du Pôle infrastructures et mobiliers urbains de la CASUD du 4 octobre 2016

CONSIDÉRANT  qu’il importe pour des raisons de sécurité et de commodité de réglementer temporairement la circulation et le stationnement sur divers secteurs de la commune de Saint-Joseph afin de permttre à l’entreprise SA2R d’effectuer pour le compte du Pôle infrastructures et mobiliers urbains de la CASUD , les travaux de réfection de la signalisation horizontale des « zigzag bus »

ARRÊTE
Article 1 A compter du présent arrêté et jusqu’au vendredi 16 décembre 2016 de 8 heures à 12 heures et de 13 heures à 15heures15, la circulation et le stationnement sont  réglementés comme suit :

|Voie concernée|Circulation|Stationnement|
|Sur chaque voie communale   possédant un arrêt de bus matérialisé par un « zigzag bus » dans les secteurs suivants :Bel Air, Bésave, Vincendo, Butor, Carosse, Centre-Ville, Girofle, Grand-Coude, Grand-Galet, Jacques Payet, Jean-Petit,  la Crête, les Lianes, Manapany, Matouta, Parc à Moutons, Plaine des Grègues|Alternée à l’aide de signaleurs munis de piquets K10 ou à défaut de feux tricolores de chantier placés en amont et en aval des travaux sous la responsabilité de l'entreprise SA2R  avec des périodes d’attente n’excédant pas les dix minutes.Vitesse d’approche du chantier et sur la zone des travaux limitée à 30 kilomètres par heure|Interdit sur trente mètres de part et d'autre des travaux sauf à l’entreprise SA2R.En cas de nécessité, le stationnement est autorisé  aux véhicules :de secours et d’incendie,de gendarmerie  des services communaux|

Article 2 Selon les besoins du chantier, la circulation peut être momentanément interrompue avec des périodes d’attentes inférieures à 15 minutes. 

Article 3 Pendant toute la durée des travaux, la circulation sur la voie mentionnée ci-dessus se fait sous le contrôle de  l'entreprise SA2R qui doit prendre toutes les mesures nécessaires afin de sécuriser la zone de chantier.
	
Article 4 Une signalisation appropriée et réglementaire est mise en place par l’entreprise SA2R chargée des travaux.
	
Article 5 Tout contrevenant au présent arrêté sera poursuivi conformément aux lois et règlements en vigueur.
	
Article 6 Le présent arrêté sera transcrit au registre de la mairie et publié au lieu habituel de l’affichage.

Article 7 Le Directeur des Services Techniques, le Commandant de la brigade de gendarmerie, les agents de la police municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté. 	

Fait à Saint-Joseph, le       13 octobre 2016
Pour le Député-Maire,l'élu délégué Henri-Claude YEBO