Arrêté numéro     333    /2016 

portant réglementation temporaire de la circulation sur le territoire de la commune de Saint-Joseph
Le Député-Maire de la commune de Saint-Joseph, 

VU le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2212-1, L.2212-2, L.2212-5,

VU le Code de la voirie routière,

VU le Code de la route,

VU le Code pénal,

VU la demande de l’entreprise SARL MCR en date du jeudi 13 octobre 2016,

CONSIDÉRANT  qu’il importe pour des raisons de sécurité et de commodité de réglementer temporairement la circulation et le stationnement sur la rue Bout Cap dans le secteur de Langevin dans le cadre de la réalisation de travaux de pose de 2 PVC 42/50  par l'entreprise SARL MCR. 

A R R E T E

Article 1 Du jeudi 27 octobre 2016 au vendredi 04 novembre 2016 de 08heures à 16heures, la circulation et le stationnement sont  réglementés comme suit : 

|Voie concernée|Circulation|Stationnement|
|rue Bout Cap Langevin|Alternée à l’aide de piquets K10 placés en amont et en aval des travaux sous la responsabilité de l'entreprise  SARL MCR  avec des périodes d’attente n’excédant pas les dix minutes.Vitesse d’approche du chantier et sur la zone des travaux limitée à 30 kilomètres par heure.|Interdit sur trente mètres de part et d'autre des travaux sauf à l’entreprise SARL MCR.En cas de nécessité, le stationnement est autorisé  aux véhicules :de secours et d’incendie,de gendarmerie,  des services communaux|

Article 2 Une signalisation appropriée et réglementaire est mise en place par l’entreprise SARL MCR chargée des travaux.
	
Article 3 Tout contrevenant au présent arrêté sera poursuivi conformément aux lois et règlements en vigueur.
	
Article 4 Le présent arrêté sera transcrit au registre de la mairie et publié au lieu habituel de l’affichage.

Article 5 Le Directeur des Services Techniques, le Commandant de la brigade de gendarmerie, les agents de la police municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté. 	

Fait à Saint-Joseph le 21 octobre 2016 
pour le Député-Maire , l’élu délégué Henri Claude YEBO