Arrêté numéro      334    /2016 

portant réglementation temporaire de la circulation sur le territoire de la commune de Saint-Joseph
Le Député-Maire de la commune de Saint-Joseph, 

VU le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2212-1, L.2212-2, L.2212-5,
VU le Code de la Voirie Routière,

VU le Code de la Route,
VU le Code Pénal,
VU la demande de la Compagnie Danse En l’R du jeudi 13 octobre 2016,
CONSIDÉRANT  qu’il importe pour des raisons de sécurité de réglementer temporairement la circulation et le stationnement dans le centre-ville de Saint Joseph, sur le parking de l’église, dans le cadre de la manifestation organisée par la Compagnie Danse En l’R,

A R R E T E

Article 1 Le mercredi 26 octobre 2016 de 12heures à 16heures30, la circulation et le stationnement sont réglementés comme suit :

|Voie concernée|Circulation|Stationnement|
|Parking de l’Église du centre ville|Interdits,  sauf aux participants et à l’organisateur de la manifestation.En cas de nécessité, la circulation et le stationnement sont autorisés aux véhicules :de secours et d’incendie, de gendarmerie, des services communaux|
	
Article 2 L’organisateur est responsable du bon déroulement de la manifestation, et doit prendre toutes les mesures de sécurité requises dans ce cadre. 
	
Article 3 Une signalisation appropriée et réglementaire est mise en place par l’Entreprise Municipale de Saint-Joseph.
	
Article 4 Tout contrevenant au présent arrêté sera poursuivi conformément aux lois et règlements en vigueur.

Article 5 Le présent arrêté sera transcrit au registre de la Mairie et publié au lieu habituel de l’affichage.

Article 6 Le Directeur des Services Techniques, le Commandant de la brigade de gendarmerie, les agents de la police municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté. 	

Fait à Saint-Joseph le 21 octobre 2016 
pour le Député-Maire , l’élu délégué Henri Claude YEBO