Arrêté numéro  339/2016 

portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le territoire de la commune de Saint-Joseph
Le Député-Maire de la commune de Saint-Joseph, 

VU le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2212-1, L.2212-2, L.2212-5,

VU le Code de la voirie routière,

VU le Code de la route,

VU le Code pénal,

CONSIDÉRANT qu’il importe pour des raisons de sécurité et de commodité de réglementer temporairement la circulation et le stationnement sur le boulevard de l’Océan à Manapany dans le cadre d’un événement qui se déroulera dans le jardin de Manapany.

A R R E T E

Article 1 Le vendredi 28 octobre 2016 de 12heures à 22heures, la circulation et le stationnement sont  réglementés comme suit :

|Voie concernée|Circulation|Stationnement|
|Parking en scorie situé à proximité du bassin de Manapany|Interdite sauf officiels et invités|Interdit. En cas de nécessité le stationnement est autorisé aux véhicules de de secours et d’incendie, de gendarmerie et des services municipaux|
	
Article 2 Une signalisation appropriée et réglementaire est mise en place par les services municipaux.
	
Article 3 Tout contrevenant au présent arrêté sera poursuivi conformément aux lois et règlements en vigueur.

Article 4 Le présent arrêté sera transcrit au registre de la Mairie et publié au lieu habituel de l’affichage.

Article 5 Le Directeur des Services Techniques, le Commandant de la brigade de gendarmerie et les agents de la police municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Saint-Joseph le 27 octobre 2016 
pour le Député-Maire , l’élu délégué Henri Claude YEBO