Arrêté numéro    345/2016 

portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le territoire de la commune de Saint-Joseph
Le Député-Maire de la commune de Saint-Joseph, 
VU le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2212-1, L.2212-2, L.2212-5,
VU le Code de la route,

VU le Code pénal,
VU l’arrêté 317 du 13 octobre 2016 réglementant temporaire de la circulation et le stationnement sur le territoire de la commune de Saint-Joseph,
VU la demande de la Direction Informatique et T.I.C du jeudi 27 octobre 2016,
CONSIDÉRANT que les travaux d'implantation d'un poteau Télécom par l'entreprise SCOPELEC ne s’achèveront pas le vendredi 28 octobre 2016 comme prévu à  l’arrêté 317 du 13 octobre 2016,
CONSIDERANT qu’il y a lieu de réglementer temporairement la circulation et le stationnement sur le chemin Jamalacs (Jean-Petit) dans le cadre de la réalisation de travaux d'implantation d'un poteau Télécom par l'entreprise SCOPELEC,  

A R R E T E

Article 1 Du mercredi 02 novembre 2016 au jeudi  10 novembre 2016 de 07heures à 16heures, la circulation et le stationnement sont  réglementés comme suit :

|Voie concernée|Circulation|Stationnement|
|chemin Jamalacs|Alternée à l’aide de signaleurs munis de piquet K10, placés en amont et en aval des travaux sous la responsabilité de l'entreprise SCOPELEC avec des périodes d’attente n’excédant pas les dix minutes. Vitesse d’approche du chantier et sur la zone des travaux  limitée à 30 kilomètres par heure|Interdit sur trente mètres de part et d'autre des travaux sauf à l’entreprise SCOPELEC. En cas de nécessité, le stationnement est autorisé aux véhicules de secours et d’incendie, de gendarmerie et des services communaux|

Article 2 Une signalisation appropriée est mise en place par l'entreprise SCOPELEC.
	
Article 3 Tout contrevenant au présent arrêté sera poursuivi conformément aux lois et règlements en vigueur.

Article 4 Le présent arrêté sera transcrit au registre de la Mairie et publié au lieu habituel de l’affichage.

Article 5 Le Directeur des Services Techniques, le Commandant de la brigade de gendarmerie et les agents de la police municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.	

Fait à Saint-Joseph le  28 octobre 2016 
pour le Député-Maire , l’élu délégué Henri Claude YEBO