Arrêté numéro    349     /2016 

Portant abrogation de l’arrêté n°344/2016 relatif à la fermeture temporaire au public du bassin de Manapany les bains 
Le Député-Maire de la commune de Saint-Joseph, 

VU le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2212-1, L.2212-2, L.2212-5 

VU le Code pénal, 

VU l’arrêté 344/2016 du 28 octobre 2016 relatif à la fermeture temporaire au public du bassin de Manapany les Bains

VU les résultats des prélèvements du 29 octobre 2016 

CONSIDÉRANT qu'il importe d'abroger les dispositions de l'arrêté n°344 /2016 du 28 octobre 2016.

ARRÊTE
Article 1 Les dispositions de l’arrêté n°344/2016 sont abrogés.
	
Article 2 A compter de ce jour, le bassin de Manapany les Bains est réouvert au public.

Article 3 Tout contrevenant au présent arrêté sera poursuivi conformément aux lois et règlements en vigueur.
	
Article 4 Le présent arrêté sera transcrit au registre de la Mairie et publié au lieu habituel de l’affichage.

Article 5 Le Directeur des services techniques, le Commandant de la brigade de gendarmerie et les agents de police municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.	
	
Fait à Saint-Joseph, le  31 octobre 2016	
Pour le Député-Maire, Henri Claude YEBO