Arrêté numéro        358      /2016 

Portant abrogation de l’arrêté n° 310/2016 du 10 octobre 2016  et réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le territoire de la commune de Saint-Joseph
Le Député-Maire de la commune de Saint-Joseph, 

VU le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2212-1, L.2212-2, L.2212-5,

VU le Code de la route,

VU le Code pénal,

VU l'avis de l'Unité Territoriale Routière du                                   ,

VU l’arrêté n° 310/2016 du  10 octobre 2016 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le secteur de la Plaine des Grègues dans le cadre de la  manifestation « Safran en fête 2016» organisée par la Maison des Associations de Saint-Joseph.

CONSIDÉRANT qu’il importe d’abroger l’arrêté numéro 310/2016 du 10 octobre 2016 et de prendre de nouvelles dispositions afin de réglementer temporairement la circulation et le stationnement sur le secteur de la Plaine des Grègues dans le cadre de la  manifestation « Safran en fête 2016» organisée par la Maison des Associations de Saint-Joseph.

ARRETE

Article 1 L’arrêté n° 310/2016 du 10 octobre 2016 est abrogé.

Article 2 Le vendredi 11 novembre 2016 de 6heures à 20heures, la circulation et le stationnement sont réglementés comme suit :

|voies concernées|circulation|stationnement| 
|Allée des Cytises|Interdite sauf aux riverains|Interdit des deux côtés de la voie|

|Allée des poissons|se fait uniquement dans le sens montant|Interdit des deux côtés de la voie|

|Rue du raccourci/route de Bel Air-portion compris entre la rue du Père Castagnan et la rue Jules Hoareau|Autorisée|Interdit côté droit dans le sens descendant|

|Parking jouxtant le terrain de football-le plateau noir|Néant|Réservé aux officiel/forains|

|Accès obligatoire pour les bus : Rue Louis Payet/ Chemin du Pâturage/rue des Bégonias/chemin des artichauts|se fait uniquement dans le sens montant de 06 heures à 14heures|Interdit côté droit dans le sens descendant|

|Route de Bel Air-portion comprise entre l’Allée des Poissons et la rue du Père Castagnan|se fait uniquement dans le sens montant de 14heures à 20heures|Interdit côté droit dans le sens descendant|

|Chemin des conflors|se fait uniquement dans le sens montant|Interdit des deux côtés de la voie|

|Chemin du raccourci|se fait uniquement dans le sens Est/ouest|interdit des deux côtés de la voie|

|Route de Bel Air-portion comprise entre l’Allée des poissons et la rue Jules HOAREAU|se fait uniquement dans le sens ouest/est|Interdit des deux côtés de la voie|

|Pour information : Rue Jules Hoareau chemin départemental 32- portion comprise entre la rue Auguste Boyer et le rue du Raccourci|Autorisé|Interdit des deux côtés de la voie|

|Pour information : Rue Jules Hoareau chemin départemental 32-portion comprise entre la route de bel Air et l’Allée des poissons|Interdite sauf aux riverains munis d’un laissez passer, accès obligatoire par la route de Bel-Air/véhicules de secours et d’incendie/des services communaux|Interdit des deux côtés de la voie|

|Chemin Petite Plaine-portion comprise entre le chemin des Artichauts et la rue du Raccourci|Autorisée|interdit côté montagne|

|Chemin Petite Plaine-portion comprise entre la rue Jules Hoareau chemin départemental 32 et la rue du Raccourci|

|Rue du rond-portion comprise entre le chemin des conflorts et la rue de la Petite Plaine|Autorisée|Interdit des deux côtés de la voie|

|Rue du Père Castagnan-portion comprise entre la route de Bel Air et le chemin Lesquelin|Autorisée|Interdit des deux côtés de la voie|

Article 3 Le vendredi 11 novembre 2016 de 06heures à 20heures , dans le cadre de la journée de la    « Troisième jeunesse », la rue Jules HOAREAU Chemin Départemental 32 (portion comprise entre la  route de  Bel Air et l'allée des Poissons) est interdite à la circulation sauf aux riverains munis d'un laissez-passer, véhicules de secours et d’incendie et aux services communaux.

Par ailleurs une déviation est mise en place par les voies suivantes  : la rue Jules HOAREAU Chemin départemental  32, l'Allée des poissons, la route de Bel Air – portion comprise entre l'Allée des Poissons et la rue Jules HOAREAU CD 32, la rue Jules HOAREAU CD 32 – portion comprise entre la route de Bel Air et la rue Petite Plaine, la rue Petite Plaine – portion comprise entre la  rue Jules HOAREAU Chemin Départemental  32 et la rue du Raccourci la rue du Raccourci vers la rue Jules HOAREAU Chemin Départemental  32. 

Article 4 Le vendredi 11 novembre 2016 de 06heures à 20heures, les bus circulant sur la rue du raccourci en direction de Bel Air ne pouront pas tourner à gauche sur la rue Jules Hoareau chemin Départemental  32 mais devront continuer leur cheminement vers l’Allée des Poissons. 
	
Article 5 L’ouverture des voies pourra se faire de façon anticipée par la police municipale en fonction des circonstances particulières.

Article 6Tout arrêt ou stationnement sur les voies visées dans l’article 1 du présent arrêté en dehors des endroits autorisés , sera considéré comme gênant et pourra faire l’objet d’une mise en fourrière. 

Article 7 Pendant toute la durée de la manifestation, les voies précitées restent accessibles aux véhicules de secours et d’incendie, à la gendarmerie et aux services municipaux.	

Article 8 Une signalisation appropriée est mise en place par la régie communale des infrastructures.

Article 9 La Maison des Associations de Saint-Joseph est responsable de l’organisation et du bon déroulement de la manifestation et doit prendre toutes les mesures de sécurité requises dans ce cadre.

Article 10Tout contrevenant au présent arrêté sera poursuivi conformément aux lois et règlements en vigueur

Article 11 Le présent arrêté sera transcrit au registre de la Mairie et publié au lieu habituel de l’affichage.

Article 12 Le Directeur des services techniques, le Commandant de la brigade de gendarmerie et les agents de police municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.	
	
Fait à Saint-Joseph, le 07 novembre 2016 	
Pour le Député-Maire, l’élu délégué Henri-Claude YEBO