Arrêté numéro       363   /2018

Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le territoire de la commune de Saint-Joseph
VU le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2212-1, L.2212-2, L.2212-5,
VU le Code de la voirie routière,
VU le Code de la route,
VU le Code pénal,
CONSIDERANT  qu’il importe pour des raisons de sécurité de réglementer temporairement la circulation et le stationnement sur le secteur de Grand-Coude dans le cadre de la manifestation sportive « La Route du Feu » organisée par le SPAC2S.

A R R E T E

Article 1 – Le dimanche 07 octobre 2018 de 07heures à 13heures, la circulation et le stationnement sont  réglementés comme suit :

|voie concernée|circulation|stationnement|
|chemin Usine à Thé|Se fait en sens unique descendant|Interdit du côté droit  dans le sens descendant|
|rue Théophile Gauthier|Se fait en sens unique montant|Interdit du côté droit  dans le sens montant|
|chemin Safer – portion comprise entre la rue Usine à Thé et l'impasse des Nectarines/rue Emile Mussard – portion comprise entre la rue Théophile Gauthier et la rue Mahot/rue Mahot/impasse des nectarines|`Double sens|Interdit des deux côtés de la voie|

ARTICLE 2  - La manifestation se fait sous la responsabilité du SPAC2S, organisateur de l'événement.

ARTICLE 3 - Une signalisation appropriée est mise en place par le service des sports de la commune de Saint-Joseph.

ARTICLE 4 -  Tout contrevenant au présent arrêté sera poursuivi conformément aux lois et règlements  en vigueur.

ARTICLE 5 - Le Directeur des Services Techniques, le Commandant de la Brigade de Gendarmerie et les agents de police municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Saint-Joseph, le  17 septembre  2018 
Pour le Maire, l’ élu délégué, Guy Lebon