Arrêté numéro    376   /2018

Portant abrogation de l'arrêté 331/2018 du 24 août 2018 et portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le territoire de la commune de Saint-Joseph
VU le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2212-1, L.2212-2, L.2212-5,
VU le Code de la voirie routière,

VU le Code de la route,
VU le Code pénal,
VU l’arrêté n° 331/2018 du 24 août 2018 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur  les rues Henry Payet et Leconte De Lisle en Centre-Ville dans le cadre de la réalisation de travaux de fouille pour la pose de réseau EDF par l'entreprise E2R,

CONSIDÉRANT qu’il importe d’abroger l’arrêté n° 331/2018 du 24 août 2018 et de prendre de nouvelles dispositions afin de réglementer la circulation et le stationnement sur les rues Henry Payet et Leconte De Lisle en Centre-Ville dans le cadre de la réalisation de travaux de fouille pour la pose de réseau EDF par l'entreprise E2R,
A R R E T E

ARTICLE 1 - L’arrêté n331/2018 du 24 août 2018 est abrogé et remplacé par ce qui suit.

ARTICLE 2  - Du lundi 27 août 2018 au vendredi 30 novembre 2018 de 08heures30 à 11heures30 et de 13heures à 15heures30, la circulation et le stationnement sont  réglementés comme suit :

|voies concernées|circulation|stationnement|
|rue Henry Payet|Interdite sauf aux riverains.Vitesse d’approche du chantier et sur la zone des travaux  limitée à 30 kilomètres par heure.En cas de nécessité le stationnement est autorisé  aux véhicules de secours et d’incendie, de gendarmerie, des services communaux|
|rue Leconte de Lisle|Alternée à l’aide de piquet K10 placés en amont et en aval des travaux sous la responsabilité de l'entreprise E2R avec des périodes d’attente n’excédant pas les dix minutes.Vitesse d’approche du chantier et sur la zone des travaux  limitée à 30 kilomètres par heure.|Interdit sur trente mètres de part et d'autre des travaux sauf à l'entreprise E2R.En cas de nécessité le stationnement est autorisé  aux véhicules de secours et d’incendie, de gendarmerie, des services communaux|

ARTICLE 3 -  Pendant toute la durée des travaux, la circulation sur les voies mentionnées ci-dessus se fait sous le contrôle de l'entreprise E2R qui doit prendre toutes les mesures nécessaires afin de sécuriser les zones de chantiers.

ARTICLE 4 - Une signalisation appropriée et réglementaire est mise en place par l'entreprise E2R chargée des travaux.

ARTICLE 5 - Tout contrevenant au présent arrêté sera poursuivi conformément aux lois et règlements en vigueur.

ARTICLE 6 - Le présent arrêté sera transcrit au registre de la Mairie et publié au lieu habituel de l’affichage.

ARTICLE 7 -Le Directeur des Services Techniques, le Commandant de la brigade de gendarmerie et les agents de police municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Saint-Joseph, le 20 septembre 2018 
Pour le Maire, l’élu délégué, Guy LEBON