Arrêté numéro       377    /2016 

Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le territoire de la commune de Saint-Joseph
Le Député-Maire de la commune de Saint-Joseph,
VU le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2212-1, L.2212-2, L.2212-5,
VU le Code de la Voirie Routière,

VU le Code de la Route,
VU le Code Pénal,
CONSIDÉRANT  qu’il importe pour des raisons de sécurité de réglementer temporairement la circulation et le stationnement sur la Place Luc Donat à Manapany les Bains (parking surplombant le bassin) dans le cadre de la manifestation organisée par le Comité d'entreprise de CLINIFUTUR.
ARRÊTE
Article 1  Le samedi 03 décembre 2016 de 06 heures à 18 heures 30, la circulation et le stationnement sont réglementés comme suit :

|Voie concernée|Circulation et stationnement|
|Place Luc Donat à Manapany les Bains (parking surplombant le bassin)| Interdits  sauf aux participants à la manifestation.En cas de nécessité, la circulation et le stationnement sont autorisés aux véhicules de secours et d’incendie, de gendarmerie et des services communaux|

Article 2 Le Comité d'entreprise de CLINIFUTUR est responsable de l'organisation et du bon déroulement de la manifestation et doit prendre toutes les mesures de sécurité requises dans ce cadre.
	
Article 3 Une signalisation appropriée et réglementaire est mise en place par les services communaux.
	
Article 4 Tout contrevenant au présent arrêté sera poursuivi conformément aux lois et règlements en vigueur.

Article 5 Le présent arrêté sera transcrit au registre de la Mairie et publié au lieu habituel de l’affichage.

Article 6 Le Directeur des Services Techniques, le Commandant de la brigade de gendarmerie et les agents de police municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Saint-Joseph, le 30 novembre 2016 	
Pour le Député-Maire, l'élu délégué Henri-Claude YEBO