Arrêté numéro      378     /2016 

Portant réglementation temporaire de la circulation sur le territoire de la commune de Saint-Joseph
Le Député-Maire de la commune de Saint-Joseph,

VU le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2212-1, L.2212-2, L.2212-5,

VU le Code de la route,

VU le Code pénal,

CONSIDÉRANT qu'il importe pour des raisons de sécurité de réglementer temporairement la circulation dans le secteur de Langevin dans le cadre de la manifestation Fête de la Truite – quatrième édition organisée par la Fédération Départementale de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique de La Réunion.

ARRÊTE

Article 1  Le samedi 03 décembre  2016 de 6heures à 22heures, la circulation est réglementée comme suit :

|Voie concernée|Circulation|
|route de la Passerelle au niveau du n°208 |perturbée du fait d'une affluence de personnes sur le site de la manifestation|

Article 2 La Fédération Départementale de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique de la Réunion est responsable de l'organisation et du bon déroulement de la manifestation et doit prendre les mesures de sécurité requises dans ce cadre.
	
Article 3 Une signalisation appropriée et réglementaire est mise en place par les services communaux.
	
Article 4 Tout contrevenant au présent arrêté sera poursuivi conformément aux lois et règlements en vigueur.

Article 5 Le présent arrêté sera transcrit au registre de la Mairie et publié au lieu habituel de l’affichage.

Article 6 Le Directeur des Services Techniques, le Commandant de la brigade de gendarmerie et les agents de police municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Saint-Joseph, le 30 novembre 2016	
Pour le Député-Maire, l'élu délégué Henri-Claude YEBO