Arrêté numéro        380   /2016 

Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le territoire de la commune de Saint-Joseph
Le Député-Maire de la commune de Saint-Joseph,

VU le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2212-1, L.2212-2, L.2212-5,

VU le Code de la route,

VU le Code pénal,

CONSIDÉRANT qu'il importe pour des raisons de sécurité de réglementer temporairement la circulation et le stationnement dans le secteur du Butor dans le cadre de la manifestation «ALON KOZ SANTE» organisée par la Mission Locale Sud,

ARRÊTE

Article 1 Du jeudi 8 décembre 2016 à 6 heures au vendredi 9 décembre 2016 à 20 heures, la circulation et le stationnement sont réglementés comme suit :

|Voie concernée|Circulation|Stationnement|
|Parking jouxtant l’École de Musique et de Danse et le stade Raphaël BABET|Interdits sauf aux organisateurs et participants à la manifestation. En cas de nécessité, le stationnement est autorisé aux véhicules de secours et d’incendie, de gendarmerie, des services communaux|

Article 2 L’organisateur est responsable de l’organisation et du bon déroulement de la manifestation, et doit prendre toutes les mesures de sécurité requises dans ce cadre. 
	
Article 3 Une signalisation appropriée et réglementaire est mise en place par les services communaux.
	
Article 4 Tout contrevenant au présent arrêté sera poursuivi conformément aux lois et règlements en vigueur.

Article 5 Le présent arrêté sera transcrit au registre de la Mairie et publié au lieu habituel de l’affichage.

Article 6 Le Directeur des Services Techniques, le Commandant de la brigade de gendarmerie et les agents de police municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Saint-Joseph, le 30 novembre 2016 	
Pour le Député-Maire, l'élu délégué Henri-Claude YEBO