Arrêté     383  /2019
Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le territoire de la commune de Saint-Joseph
Le Maire de la commune de Saint-Joseph, 
VU le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2212-1, L.2212-2, L.2212-5,
VU le Code de la voirie routière,
VU le Code de la route,
VU le Code pénal,
CONSIDERANT  qu’il importe pour des raisons de sécurité de réglementer temporairement la circulation et le stationnement sur diverses voiries dans le cadre de la manifestation « SAFTHON 2019 » organisée par l'association Mouvement Vie Libre et l'OMS de Saint-Joseph,
ARRÊTE
Article 1 - Du samedi 07 septembre 2018 au dimanche 08 septembre 2018, la circulation et le stationnement sont  réglementés comme suit :

|Horaires

Article 2 - Tout arrêt ou stationnement sur les voies visées dans l'article 1 du présent arrêté, sera considéré comme gênant et pourra faire l’objet d'une mise en fourrière.

Article 3 L'association Mouvement Vie Libre et l'OMS de Saint-Joseph sont responsable de l'organisation et du bon déroulement de la manifestation et doivent prendre toutes les mesures de sécurité requises dans ce cadre.

Article 4 -  Une signalisation appropriée est mise en place par les services communaux.
 
Article 5.-Les services communaux sont chargés de la mise en place de la signalisation appropriée.

Article 6.- Tout contrevenant au présent arrêté sera poursuivi conformément aux lois et règlements en vigueur.

Article 7.- Le présent arrêté sera transcrit au registre de la mairie et publié au lieu habituel de l’affichage.

Article 8.- Le Directeur des services techniques, le Commandant de la Brigade de Gendarmerie et les agents de police municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Saint-Joseph, le  03 septembre 2019
Pour le Maire, l'élu délégué
Guy LEBON