Arrêté      396     /2018

Portant réglementation temporaire de la circulation sur le territoire de la commune de                      Saint-Joseph
Le Maire de la Commune de Saint-Joseph,

VU le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2212-1, L.2212-2, L.2212-5,

VU le Code pénal,

VU le Code de la route,

VU le Code de la voirie routière,
CONSIDÉRANT qu'il importe pour des raisons de sécurité de réglementer temporairement la circulation dans le secteur du Butor  dans le cadre d'une manifestation cultuelle organisée par l'association Mouvement Culturel,

A R R Ê T E

Article 1- Le samedi 13 octobre 2018 de 17heures à 20heures, la circulation est réglementée comme suit :

|voies concernées|circulation|
|rues Eugène Dayot, rue Roland Garros, rue Maréchal Leclerc, rue Bertin, rue Raphaël Babet, rue Marius et Ary Leblond|Perturbée|

Article 2 - L'Association Mouvement Culturel est responsable de l'organisation et du bon déroulement de la procession. Elle doit prendre toutes les mesures de sécurisé requises dans ce cadre et veiller au respect de la continuité de la circulation.

Article 3 - Tout contrevenant au présent arrêté sera poursuivi conformément aux lois et règlements en vigueur.

Article 4 - Le présent arrêté sera transcrit au registre de la Mairie et publié au lieu habituel de l’affichage.

Article 5 - Le Directeur des Services Techniques, le Commandant de la brigade de gendarmerie et les agents de police municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
	
Fait à Saint-Joseph, le 5 octobre 2018
Pour le Maire, l'élu délégué Guy LEBON