Arrêté  numéro      412  /2020

Portant réglementation temporaire de la circulation sur le territoire de la commune de Saint-Joseph
Le Maire de la commune de Saint-Joseph, 

VU le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2212-1, L.2212-2, L.2212-5,
VU le Code pénal,

VU le Code de la route,

VU le Code de la voirie routière,
VU la demande de Monsieur BANCALIN Serge du 15 juillet 2020,
CONSIDÉRANT qu'il importe pour des raisons de sécurité de réglementer temporairement la circulation sur diverses voies dans le secteur du Butor à l’occasion de la procession cultuelle organisée par Monsieur BANCALIN Serge,

A R R E T E

ARTICLE 1  - Le dimanche 09 août 2020 de 10 heures à 14 heures, la circulation est réglementée comme suit :

| voies concernées |circulation | 
|rue Amiral Lacaze, rue Emile Hoareau, rue Benjamin Robert, rue Lacaussade, impasse des Violettes, impasse des Liserons, rue des Pignons d’Inde| perturbée|

ARTICLE 2  - L’organisateur  est responsable de l’organisation et du bon déroulement de la procession. Il doit prendre toutes les mesures de sécurité requises dans ce cadre et veiller au respect de la continuité de la circulation

ARTICLE 3 - Tout contrevenant au présent arrêté sera poursuivi conformément aux lois et règlements en vigueur.

ARTICLE 4 -  Le présent arrêté sera transcrit au registre de la Mairie et publié au lieu habituel de l’affichage.

ARTICLE 5- Le Directeur des Services Techniques, le Commandant de la brigade de gendarmerie et les agents de police municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Saint-Joseph, le 22 juillet 2020
Pour le Maire, l'élu délégué Guy LEBON