Arrêté  numéro       419 /2019

Portant réglementation temporaire de la circulation sur le territoire de la commune de Saint-Joseph
Le Maire de la commune de Saint-Joseph, 
VU le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2212-1, L.2212-2, L.2212-5,
VU le Code pénal,

VU le Code de la route,

VU le Code de la voirie routière,
VU la demande de Monsieur BANCALIN Serge du 23 septembre 2019,
CONSIDÉRANT qu'il importe pour des raisons de sécurité de réglementer temporairement la circulation dans le secteur du Butor  dans le cadre d'une procession cultuelle organisée par Monsieur BANCALIN Serge,

ARRÊTE
Article 1 Le dimanche 20 octobre 2019 de 11 heures à 13heures30, la circulation est réglementée comme suit :

|voies concernées |circulation| 
|rue Amiral LACAZE, rue Emile HOAREAU |Perturbée|	

Article 2 - Le déroulement de la procession et la continuité de la circulation routière se font sous le contrôle et la responsabilité de l'organisateur Monsieur BANCALIN Serge.

Article 3 - Tout contrevenant au présent arrêté sera poursuivi conformément aux lois et règlements en vigueur.

Article 4 - Le présent arrêté sera transcrit au registre de la Mairie et publié au lieu habituel de l’affichage.

Article 5 – Le Directeur des Services Techniques, le Commandant de la brigade de gendarmerie et les agents de police municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Saint-Joseph, le 26 septembre 2019
Pour le Maire, l'élu délégué Guy LEBON