Arrêté  numéro       432 /2019

Portant réglementation de la circulation sur le territoire de la commune de Saint-Joseph
Le Maire de la commune de Saint-Joseph, 
VU le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2212-1, L.2212-2, L.2212-5,
VU le Code pénal,

VU le Code de la route,

VU le Code de la voirie routière,
VU la demande de MEDIAPROMOTION du 10 septembre 2019,
CONSIDÉRANT qu'il importe pour des raisons de sécurité de réglementer temporairement la circulation dans le secteur du centre-ville dans le cadre du défilé organisé par MEDIAPROMOTION pour les 30 ans du Quinté +

ARRÊTE
Article 1 Le samedi 12 octobre 2019 de 16heures à 18heures, la circulation est réglementée comme suit :

|voies concernées |circulation|
|Circuit du défilé : rue Raphaël Babet (Route Nationale 2) – portion comprise entre la rue Maury et la rue Général Lambert, parking Place de l’Église, rue de l’Hôpital, rue Raphaël Babet  (Route nationale 2) – portion comprise entre la rue de l’Hôpital et la rue Général de Gaulle |perturbée|
	
Article 2 Le déroulement du défilé et la continuité de la circulation routière se font sous le contrôle et la responsabilité de MEDIAPROMOTION.
	
Article 3 Tout contrevenant au présent arrêté sera poursuivi conformément aux lois et règlements en vigueur.	
Article 4 Le présent arrêté sera transcrit au registre de la Mairie et publié au lieu habituel de l’affichage.	
Article 5 Le Directeur des Services Techniques, le Commandant de la brigade de gendarmerie et les agents de la police municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Saint-Joseph, le 3 octobre 2019
Pour le Maire, l'élu délégué Guy LEBON