Arrêté numéro     450  /2017

Portant réglementation temporaire de la circulation sur le territoire de la commune de Saint-Joseph

Le Maire de la commune de Saint-Joseph, 
VU le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2212-1, L.2212-2, L.2212-5,
VU le Code pénal,

VU le Code de la route,

CONSIDÉRANT qu'il importe pour des raisons de sécurité de réglementer temporairement la circulation dans le secteur du Butor  dans le cadre des festivités du 20 décembre 2017 (défilé), 

A R R E T E

ARTICLE 1  - Le mercredi 20 décembre 2017 de 08heures à 11heures, la circulation est réglementée comme suit :

|voies concernées|circulation|
|rue Roland Garros (portion comprise entre le rue Raphaël Babet et la rue Maréchal Leclerc), rue Roland Garros (portion comprise entre la rue Juliette Dodu et la rue Augustin Mondon), rue Maréchal Leclerc (portion comprise entre la rue Roland Garros et la rue Juliette Dodu), rue Juliette Dodu (portion comprise entre la rue Maréchal Leclerc et la rue Roland Garros)|interdite|

ARTICLE 2  - Le déroulement du défilé se fait sous le contrôle et la responsabilité du Service des Associations de la ville de Saint Joseph.

ARTICLE 3  - Tout contrevenant au présent arrêté sera poursuivi conformément aux lois et règlements en vigueur.

Article 4 - Le présent arrêté sera transcrit au registre de la Mairie et publié au lieu habituel de l’affichage.

Article 5 - Le Directeur des Services Techniques, le Commandant de la brigade de gendarmerie, les agents de la police municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Saint-Joseph, le 18 décembre 2017
Le Maire, Patrick LEBRETON