Arrêté     468    /2019
Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le territoire de la commune de Saint-Joseph                  
Le Maire de la commune de Saint-Joseph, 
VU le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2212-1, L.2212-2, L.2212-5,
VU le Code de la voirie routière,
VU le Code de la route,
VU le Code pénal,
CONSIDÉRANT qu’il importe pour des raisons de sécurité et de commodité de procéder à la fermeture temporaire du site de la Caverne des Hirondelles (ancien plateau sportif) dans le cadre de la venue du cirque « ZAVATTA »,
ARRÊTE
Article premier – Du mercredi 23 octobre 2019 à 06 heures au lundi 4 novembre 2019 à 06 heures, toutes activités physiques et sportives sont interdites sur le site de la « Caverne des Hirondelles » afin de permettre le montage, le déroulement et le repliement du cirque dans les conditions de sécurité requises.

Article 2- Une signalisation réglementaire est mise en place par les services communaux.

Article 3- Tout contrevenant au présent arrêté sera poursuivi conformément aux lois et règlements en vigueur.

Article 4- Le présent arrêté sera transcrit au registre de la Mairie et publié au lieu habituel de l’affichage.

Article 5- Le Directeur des Services Techniques, le Commandant de la Brigade de Gendarmerie et les agents de police municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Saint-Joseph, le 21 octobre 2019
Pour le Maire, l'élu délégué Guy LEBON