Arrêté     507    /2019
Portant abrogation de l'arrêté 334/2019 du 02 août 2019 portant interdiction temporaire d'accès et de circulation sur le sentier « boucle du curcuma » sur le territoire de la commune de Saint-Joseph (Plaine des Grègues)                
Le Maire de la commune de Saint-Joseph, 

VU le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2212-1, L.2212-2, L.2212-5 

VU le Code pénal, 

VU l'arrêté 334/2019 du 02 août 2019 portant interdiction temporaire d'accès et de circulation sur le sentier « boucle du curcuma » sur le territoire de la commune de Saint-Joseph (Plaine des Grègues),

VU les travaux réalisés afin de remettre en état la partie du sentier dégradée lors de l’éboulis survenu le 02 août 2019,

CONSIDÉRANT qu'il importe d'abroger l'arrêté 334/2019 du 02 août 2019,

ARRÊTE
Article premier –  Les dispositions de l'arrêté 334/2019 du 02 août 2019 sont abrogées.

Article 2- Tout contrevenant au présent arrêté sera poursuivi conformément aux lois et règlements en vigueur.

Article 3- Le présent arrêté sera transcrit au registre de la Mairie, transmis au représentant de l’État de l’arrondissement en vue du contrôle de légalité et affiché dans tous les lieux jugés opportun.

Article 4- Le Directeur général des services, le Directeur des Services Techniques, le Commandant de la brigade de gendarmerie et les agents de la police municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Saint-Joseph, le 06 novembre 2019
Pour le Maire, l'élu délégué Guy LEBON