Arrêté      554   /2019
Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le territoire de la commune de Saint-Joseph                  
Le Maire de la commune de Saint-Joseph, 

VU le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2212-1, L.2212-2, L.2212-5,

VU  le Code de la route et notamment son article R 411,

VU l’arrêté interministériel du 24 novembre 1967 modifié, relatif à la signalisation des routes et des autoroutes,

VU l’instruction interministérielle sur la signalisation routière (Livre I, huitième partie : signalisation temporaire approuvée par l’arrêté interministériel du 6 novembre 1992),

CONSIDERANT qu’il importe pour des raisons de sécurité de réglementer temporairement la circulation et le stationnement sur le secteur du Centre-Ville dans le cadre de la « Parade de Noël » organisée par la ville de Saint-Joseph,

ARRÊTE
Article premier –  Le vendredi 6 décembre 2019, la circulation et le stationnement sont réglementés comme suit :

|Horaires||voies concernées|circulation et stationnement|
|De 9heures à 21heures|Parking de la Mairie|Interdis|
|De 17heures à 18heures|Parkings place François Mitterrand (suivant la délimitation faite par les barrières)|Interdits|
|De 17heures à 20heures|rue Raphaël Babet «route nationale 2» – portion comprise entre la rue Maury et le giratoire de la gare routière|Interdite sauf aux participants au défilé et organisateurs|Interdit|
|De 17heures à 20heures|Voie d’accès menant à la Place du Marché|Interdit|
|De 17heures à 20heures|rue Maury - portion comprise entre la rue Raphaël Babet et la rue Général Lambert|Interdits|
|De 17heures à 20heures|rue Henry Payet – portion comprise entre la rue Leconte De Lisle et la rue Raphaël Babet|Interdits sauf riverains|
|De 17heures à 20heures|Rue Joseph de Souville – portion comprise entre la rue Raphaël Babet et la rue Leconte De Lisle|Interdits sauf riverains|
|De 17heures à 20heures|rue Général Lambert - portion comprise entre la rue Maury et le giratoire de la Mairie|Interdits|
|De 17heures à 20heures|rue de l’Hôpital – portion comprise entre la rue Auguste Brunet et la rue Mère Thérésa|Autorisée uniquement dans le sens montant|Interdit|

Article 2 Pendant la parade prévue à compter de 17heures, seuls les véhicules de police, de gendarmerie, de secours et d’incendie sont autorisés à circuler et stationner sur les voies précitées.

Article 3- Tout arrêt ou stationnement sur les voies visées dans l'article 1  du présent arrêté, considéré comme gênant, pourra faire l’objet d'une mise en fourrière.

Article 4- Une déviation est mise en place comme suit :

► dans le sens Saint-Pierre / Saint-Philippe 

- Pour les véhicules légers et les véhicules de plus de 3,5 tonnes de PTAC

- rue Raphaël Babet – route nationale2
- rue Marius et Ary Leblond
- route nationale 1002 – déviation de Saint-Joseph

 - Pour les véhicules de transports en commun :

- rue Raphaël Babet – route nationale2
- rue Marius et Ary Leblond
- route nationale 1002 – déviation de Saint-Joseph
- rue du Commandant Mahé
- rue Hippolyte Foucque
- rue Paul Demange

► Circulation possible dans le sens Saint-Philippe / Saint-Pierre

             - rue Raphaël Babet route nationale2
             - rue Général de Gaulle
             - rue Leconte De Lisle

Article 5- Une signalisation appropriée est mise en place par les services communaux.

Article 6- Tout contrevenant au présent arrêté sera poursuivi conformément aux lois et règlements en vigueur.

Article 7 Le présent arrêté sera transcrit au registre de la Mairie et publié au lieu habituel de l’affichage.

Article 8- Le Directeur général des services, le Commandant de la brigade de gendarmerie et les agents de police municipale sont chargés, chacun en ce qui les concerne  de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Saint-Joseph, le 05 décembre 2019
Pour le Maire, l'élu délégué Guy LEBON