Arrêté     560    /2019
Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le territoire de la commune de Saint-Joseph                  
Le Maire de la commune de Saint-Joseph, 
VU le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2212-1, L.2212-2, L.2212-5,
VU le Code pénal,

VU le Code de la route,
CONSIDÉRANT qu'il importe pour des raisons de sécurité de réglementer temporairement la circulation dans le secteur du Butor  dans le cadre des festivités du 20 décembre,

ARRÊTE
Article premier –  Le vendredi 20 décembre 2019 de 8heures30 à 10heures30, la circulation est réglementée comme suit :

|voies concernées|circulation et stationnement|
|rue Roland Garros – portion comprise entre le rue Raphaël Babet et la rue Juliette Dodu, rue Juliette Dodu- portion comprise entre la rue René Hoareau et la rue Roland Garros|Interdite|

Article 2 Tout arrêt ou stationnement sur la voie visée dans l'article 1 du présent arrêté, considéré comme gênant, pourra faire l’objet d'une mise en fourrière.

Article 3- Le déroulement du défilé et la continuité de la circulation routière se font sous le contrôle et la responsabilité du Service des Associations de la ville de Saint Joseph.

Article 4- Tout contrevenant au présent arrêté sera poursuivi conformément aux lois et règlements en vigueur.

Article 5 - Le présent arrêté sera transcrit au registre de la Mairie et publié au lieu habituel de l’affichage.

Article 6- Le Directeur général des services, le Commandant de la brigade de gendarmerie et les agents de police municipale sont chargés, chacun en ce qui les concerne  de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Saint-Joseph, le 9 décembre 2019
Pour le Maire, l'élu délégué Guy LEBON