Arrêté    562     /2019
Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le territoire de la commune de Saint-Joseph                  
Le Maire de la commune de Saint-Joseph, 

VU le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2212-1, L.2212-2, L.2212-5,

VU  le Code de la route et notamment son article R 411,

VU l’arrêté interministériel du 24 novembre 1967 modifié, relatif à la signalisation des routes et des autoroutes,

VU l’instruction interministérielle sur la signalisation routière (Livre I, huitième partie : signalisation temporaire approuvée par l’arrêté interministériel du 6 novembre 1992),

CONSIDERANT qu’il importe pour des raisons de sécurité de réglementer temporairement la circulation et le stationnement sur le secteur du Centre-Ville, dans le cadre de la manifestation « KOULER DESAMB » organisée par la ville de Saint-Joseph et  l’association GESTION COEUR DE VILLE,

ARRÊTE
Article premier –  Dans le cadre de la manifestation « KOULER DESAMB », la circulation et le stationnement sont réglementés temporairement comme suit :

|dates et horaires|voies concernées|circulation et stationnement|
|Du lundi 16 décembre 2019 à partir de 16heures au vendredi 03 janvier 2020 à 18heures|Parking de l'Hôtel de Ville|Interdits (sauf aux véhicules de secours de d'incendie, des services communaux et des voitures de mariés) |
| rue Raphaël Babet –  portion comprise entre la rue Maury et la rue Henri Payet|Interdits sauf organisateurs|

Article 2 Seuls les véhicules de secours et d’incendie, de gendarmerie et des services communaux sont autorisés à circuler et stationner sur les voies précitées.

Article 3- Tout arrêt ou stationnement sur les voies visées dans l'article 1  du présent arrêté, considéré comme gênant, pourra faire l’objet d'une mise en fourrière.

Article 4- Une déviation est mise en place comme suit :

 dans le sens Saint-Pierre / Saint-Philippe 

- Pour les véhicules légers et les véhicules de plus de 3,5 tonnes de PTAC
- rue Raphaël Babet – route nationale 2
- rue Marius et Ary Leblond
- route nationale 1002 – déviation de Saint-Joseph

 - Pour les véhicules de transports en commun :
- rue Raphaël Babet – route nationale 2
- rue Marius et Ary Leblond
- route nationale 1002 – déviation de Saint-Joseph
- rue du Commandant Mahé
- rue Hippolyte Foucque
- rue Paul Demange

 La circulation reste possible dans le sens Saint-Philippe vers Saint-Pierre :

 - rue Raphaël Babet route nationale 2
-  rue Général de Gaulle
- rue Leconte De Lisle

Article 5- Une signalisation appropriée est mise en place par les services communaux.

Article 6- Tout contrevenant au présent arrêté sera poursuivi conformément aux lois et règlements en vigueur.

Article 7 Le présent arrêté sera transcrit au registre de la Mairie et publié au lieu habituel de l’affichage.

Article 8- Le Directeur général des services, le Commandant de la brigade de gendarmerie et les agents de police municipale sont chargés, chacun en ce qui les concerne de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Saint-Joseph, le 9 décembre 2019
Pour le Maire, l'élu délégué Guy LEBON