Sommaire  - délibérations du troisième trimestre 2017 

SOMMAIRE DES DELIBERATIONS
    Conseil municipal du 5 septembre 2017
 (Troisième trimestre 2017)

1 Affectation des résultats 2016 Budget principal
Budget Pompes Funèbres 
2 Vote du budget supplémentaire 2017 Budget principal 
3  Attribution d'une subvention supplémentaire au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Exercice 2017 
4 Attribution d'une subvention supplémentaire à la caisse des écoles - Exercice 2017
5 Construction d'une salle de réception à la Croisée Approbation du projet et du plan de financement
6 Opération « MANAPANY LES BAINS»- 21 LLTS. Garantie communale pour un emprunt de la SODEGIS auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
7 Désaffectation et déclassement d'une portion de la parcelle cadastrée     BW 667 partie 394 mètres carré Secteur centre-ville
8 Cession foncière d’une portion de la parcelle communale AV 298 partie (584 mètres carré) au profit de la SCI CHANE RIV’ - Secteur de la Plaine des Grègues
9 Maison du Tourisme du Sud Sauvage Rapport d’activité et  financier 2016
Bilan annuel de la convention d'objectifs
10 Approbation de la convention de maîtrise d’ouvrage unique avec transfert temporaire de compétence en vue de l'«Aménagement de l'ouvrage de franchissement de la ravine Jean Petit, rue des Prunes -  Réseau d'adduction en eau potable» -Secteur des Jacques
11 Opération "Aménagement de la rue Maury" Approbation de la convention de travaux sur fonds privés - Secteur centre-ville
12 Désignation des représentants de la Commune au sein de la Commission locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) créée par la Communauté d'Agglomération du Sud
13 Création d'un conseil Municipal des Collégiens Adoption du règlement intérieur
14 Budget supplémentaire 2017 Attribution d'une subvention complémentaire à l'ASSOCIATION SPORTIVE DE L'EXCELSIOR DE SAINT-JOSEPH (AS EXCELSIOR)
Approbation de l'avenant numéro 1 
15 Budget supplémentaire 2017 Attribution d'une subvention complémentaire à   l'ASSOCIATION FOOTBALL CLUB PLAINE DES GRÈGUES
Approbation de la convention 
16 Budget supplémentaire 2017 Attribution d'une subvention complémentaire à l'ASSOCIATION JEAN PETIT FOOTBALL CLUB Approbation de la convention
17 Budget supplémentaire 2017 Attribution d'une subvention complémentaire à l'ASSOCIATION CLUB SPORTIF DE LA CRETE
18 Budget supplémentaire 2017 Attribution d'une subvention complémentaire à l'ASSOCIATION FOOTBALL CLUB LA COUR
19 Budget supplémentaire 2017 Attribution d'une subvention complémentaire à l'ASSOCIATION LANGEVIN LA BALANCE
20 Budget supplémentaire 2017 Attribution d'une subvention complémentaire à l'ASSOCIATION VINCENDO SPORTS
21 Budget supplémentaire 2017 : Attribution d'une subvention complémentaire au SAINT-JOSEPH BASKET CLUB
22 Budget supplémentaire 2017 Attribution d'aides en nature complémentaires au COMITE DES ŒUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DES SERVICES COMMUNAUX DE LA VILLE DE SAINT-JOSEPH
Approbation de l'avenant numéro 1