Liste des délibérations du conseil municipal du 02 septembre 2023 – 09h30
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Procès-verbal du conseil municipal du 21 juin 2023 – 16h30
(PDF - 1.5 Mo)
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Arrêt du procès-verbal du conseil municipal du 21 juin 2023 - séance de 16h30
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(PDF - 1.1 Mo)
Affectation des résultats de l’exercice 2022
DCM_230902_003
(PDF - 1.8 Mo)
Budget supplémentaire 2023_Budget principal
DCM_230902_004
(PDF - 1.7 Mo)
Préservation des vestiges de l’usine du piton Babet en cœur de ville de Saint-Joseph - Approbation du projet et du plan de financement
DCM_230902_005
(PDF - 1.7 Mo)
Convention Contrat Territoire Lecture 2023-2025
DCM_230902_006
(PDF - 1.5 Mo)
Extension des horaires d’ouverture des bibliothèques et dispositif d’accompagnement de l’État - 2023
DCM_230902_007
(PDF - 1 Mo)
Retrait de l’actif véhicule communal
DCM_230902_008
(PDF - 1.1 Mo)
Attribution d’une subvention supplémentaire au Centre Communal d’Action Sociale de Saint-Joseph – Exercice 2023
DCM_230902_009
(PDF - 1.9 Mo)
Attribution d’une subvention supplémentaire à la Caisse des écoles – Exercice 2023
DCM_230902_010
(PDF - 1.6 Mo)
Programme de réhabilitation logements sociaux « 36 LLS LACAUSSADE 1 » - Garantie communale pour un emprunt de la SODEGIS auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
DCM_230902_011
(PDF - 1.6 Mo)
Programme de réhabilitation de 85 logements sociaux - Garantie communale pour un emprunt de la SODEGIS auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
DCM_230902_012
(PDF - 2.8 Mo)
Prescription de la procédure de modification n°4 du Plan Local d’Urbanisme : modification du règlement écrit, suppression de l’emplacement réservé (ER) n°29, modification de l’emplacement réservé (ER) n°117 et instauration d’un emplacement (...)
DCM_230902_013
(PDF - 1.5 Mo)
Acquisition amiable de la parcelle BW 297 appartenant à la SCI LAFKAD - Approbation de la convention d’acquisition foncière N°12 23 04 à intervenir entre l’EPFR et la Commune de Saint-Joseph - Secteur des (...)
DCM_230902_014
(PDF - 1.7 Mo)
Acquisition amiable de la parcelle AZ 22 en partie appartenant à madame PRIANON Marie Liliane - Approbation de la convention d’acquisition foncière N°12 23 07 à intervenir entre l’EPFR et la Commune de Saint-Joseph - Secteur des (...)
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(PDF - 1.2 Mo)
Approbation de l’avenant n°1 à la convention d’acquisition foncière N°12 14 01 relative à l’acquisition de la parcelle BW 2125 - Secteur du Centre Ville
DCM_230902_016
(PDF - 1.5 Mo)
Régularisation de voirie : chemin Isautier - Echange sans soulte des terrains entre madame PAYET Marie Luce et la Commune de Saint-Joseph - Secteur de Carosse
DCM_230902_017
(PDF - 1.4 Mo)
Autorisation de la Commune pour le rectificatif de limites de la parcelle BN 1272 à rattacher à la propriété des consorts PALERME - Secteur Les Quais
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(PDF - 1 Mo)
Dénomination de voirie - Secteur de Carosse
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(PDF - 1.2 Mo)
Aménagement du chemin des Gingembres (partie haute) - Approbation de la convention de cession d’emprise.
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(PDF - 1.9 Mo)
Modification du tableau des emplois permanents et non permanents de la Commune
DCM_230902_021
(PDF - 2.5 Mo)
Création d’un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d’un contrat de projet
DCM_230902_022
(PDF - 1.2 Mo)
Concert « Années 80 – Édition 2023 » - Don d’entrées gratuites et jeu concours de la Ville de Saint Joseph
DCM_230902_023
(PDF - 1.2 Mo)
Participation aux activités organisées du Projet Educatif du Territoire – Autorisation de signature des conventions de partenariat
DCM_230902_024
(PDF - 1.4 Mo)
Les engagements de l’ANACEJ dans le cadre de l’accompagnement des jeunes élus des instances de démocratie participative des jeunes
DCM_230902_025
(PDF - 1.2 Mo)
Rapport annuel de la CASUD sur le prix et la qualité du service public (RPQS) de prévention et de gestion des déchets pour l’année 2022 - Présentation au conseil municipal
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(PDF - 1.1 Mo)
Rapport annuel des représentants de la Commune de Saint-Joseph à l’organe délibérant de l’EPCI sur l’activité de la CASUD pour l’exercice 2023 - Compte rendu n°1 au conseil municipal.
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(PDF - 1.2 Mo)
Avis du conseil municipal sur le programme d’immobilier d’entreprises - ZAE LES TERRASS - Approbation des nouveaux montants de l’opération - Autorisation du lancement de la phase travaux
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(PDF - 1.2 Mo)
Avis du conseil municipal sur le projet de zone d’activité économique à Bézaves/ Carosse sur la commune de SAINT-JOSEPH – Lancement des études de maîtrise d’œuvre
DCM_230902_029
(PDF - 1.1 Mo)
Budget Supplémentaire 2023 - Attribution d’une subvention à l’ASSOCIATION FRANCAISE CONTRE LES MYOPATHIES (AFM-TELETHON)
DCM_230902_030
(PDF - 1.1 Mo)
Budget Supplémentaire 2023 - Attribution d’une subvention supplémentaire à
l’ASSOCIATION CAROSSE ENSEMBLE (A.C.E)
Approbation de l’avenant n°2
DCM_230902_031
(PDF - 1.2 Mo)
Budget Supplémentaire 2023 - Attribution d’une subvention supplémentaire au COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX DE LA VILLE DE SAINT-JOSEPH (COSPER)
Approbation de l’avenant (...)
DCM_230902_032
(PDF - 1.1 Mo)
Budget Supplémentaire 2023 - Attribution d’une subvention à l’association JEUNESSE EN VOL
DCM_230902_033
(PDF - 1.1 Mo)
Budget Supplémentaire 2023 - Attribution d’une subvention supplémentaire à l’association LES AMIS DE CAYENNE
Approbation de l’avenant n°2
DCM_230902_034
(PDF - 1.1 Mo)
Budget Supplémentaire 2023 - Attribution d’une subvention supplémentaire à LA MAISON DES ASSOCIATIONS DE SAINT – JOSEPH
Approbation de l’avenant n°1
DCM_230902_035
(PDF - 1.1 Mo)
Budget Supplémentaire 2023 - Attribution d’une subvention supplémentaire au PAYS TOURISTIQUE DU SUD SAUVAGE (LE PEI TOURISTIQUE)
Approbation de l’avenant n°2
DCM_230902_036
(PDF - 1.1 Mo)
Budget Supplémentaire 2023 - Attribution d’une subvention supplémentaire à la REGIE TERRITORIALE SUD
Approbation de l’avenant n°2
DCM_230902_037
(PDF - 1.2 Mo)
Budget Supplémentaire 2023 - Attribution d’une subvention à l’association UNION DES FEMMES REUNIONNAISES (UFR)
DCM_230902_038
(PDF - 1.1 Mo)
Budget Supplémentaire 2023 - Attribution d’une subvention supplémentaire à l’ECOLE DE MUSIQUE ET DE DANSE DE SAINT-JOSEPH (EMD)
Approbation de l’avenant n°2
DCM_230902_039
(PDF - 1.1 Mo)
Budget Supplémentaire 2023 - Attribution d’une subvention à l’association LES PIERRE DE POIVRE
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(PDF - 1.1 Mo)
Budget Supplémentaire 2023 - Attribution d’une subvention supplémentaire à l’ASSOCIATION SPORTIVE DE L’ EXCELSIOR
Approbation de l’avenant n°2
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(PDF - 1 Mo)
Budget Supplémentaire 2023 - Attribution d’une subvention supplémentaire à l’ASSOCIATION LANGEVIN LA BALANCE
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(PDF - 1 Mo)
Budget Supplémentaire 2023 - Attribution d’une subvention supplémentaire à l’association BADMINTON CLUB DE SAINT-JOSEPH
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(PDF - 1 Mo)
Budget Supplémentaire 2023 - Attribution d’une subvention supplémentaire à l’association BOXING CLUB DE VINCENDO
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(PDF - 1 Mo)
Budget Supplémentaire 2023 - Attribution d’une subvention supplémentaire à l’ASSOCIATION DES CLUBS BOULISTES DE SAINT-JOSEPH
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(PDF - 1.1 Mo)
Budget Supplémentaire 2023 - Attribution d’une subvention supplémentaire au COMITE DE LA RANDONNEE PEDESTRE DE LA REUNION
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(PDF - 1 Mo)
Budget Supplémentaire 2023 - Attribution d’une subvention supplémentaire au CLUB SPORTIF DE LA CRETE
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(PDF - 1 Mo)
Budget Supplémentaire 2023 - Attribution d’une subvention supplémentaire au FOOTBALL CLUB LA COUR
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(PDF - 1 Mo)
Budget Supplémentaire 2023 - Attribution d’une subvention supplémentaire à l’ASSOCIATION FOOTBALL CLUB PLAINE DES GREGUES
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(PDF - 1.2 Mo)
Budget Supplémentaire 2023 - Attribution d’aides en nature à l’ASSOCIATION GRAND RAID 974
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(PDF - 1 Mo)
Budget Supplémentaire 2023 - Attribution d’une subvention supplémentaire à l’ASSOCIATION HANDBALL CLUB DE SAINT-JOSEPH
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(PDF - 1.1 Mo)
Budget Supplémentaire 2023 - Attribution d’une subvention supplémentaire à L’ASSOCIATION JEAN-PETIT FOOTBALL CLUB
Approbation de l’avenant n°1
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(PDF - 1 Mo)
Budget Supplémentaire 2023 - Attribution d’une subvention supplémentaire à l’ASSOCIATION LA CROCHE DE SAINT-JOSEPH
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(PDF - 1 Mo)
Budget Supplémentaire 2023 - Attribution d’une subvention supplémentaire à l’ASSOCIATION SPORTIVE LES BOULES PERCUTANTES DE SAINT-JOSEPH
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(PDF - 1 Mo)
Budget Supplémentaire 2023 - Attribution d’une subvention supplémentaire à l’association MAILLEGRAINE
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(PDF - 1.2 Mo)
Budget supplémentaire 2023 - Attribution d’une subvention supplémentaire l’Office Municipal des Sports de Saint-Joseph (OMS)
Approbation de l’avenant n°2
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(PDF - 1 Mo)
Budget Supplémentaire 2023 - Attribution d’une subvention supplémentaire à l’association SAINT-JO OVALIE
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(PDF - 1 Mo)
Budget Supplémentaire 2023 - Attribution d’une subvention supplémentaire à l’association SAINT-JO TRAIL TEAM
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(PDF - 1 Mo)
Budget Supplémentaire 2023 - Attribution d’une subvention supplémentaire au SAINT-JOSEPH BASKET CLUB
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(PDF - 1 Mo)
Budget Supplémentaire 2023 - Attribution d’une subvention supplémentaire à TEAM PAYET MIXED MARTIAL ARTS REUNION ISLAND
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(PDF - 1 Mo)
Budget Supplémentaire 2023 - Attribution d’une subvention supplémentaire à l’ASSOCIATION VINCENDO SPORTS
Approbation de l’avenant n°1
Publication des actes administratifs
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