Liste des délibérations du conseil municipal du 21 juin 2023 – 16h30
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Procès-verbal du conseil municipal du 14 avril 2023 - 18h15
(PDF - 1.5 Mo)
DCM_230621_001
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Arrêt du procès-verbal du conseil municipal du 14 avril 2023 - séance de 18h15
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(PDF - 1.7 Mo)
Arrêté des comptes de gestion 2022 - Budget principal et régie des pompes funèbres
DCM_230621_003
(PDF - 3.2 Mo)
Arrêté du compte administratif 2022 - Budget principal
DCM_230621_004
(PDF - 1.2 Mo)
Arrêté du compte administratif 2022 - Budget de la régie des pompes funèbres
DCM_230621_005
(PDF - 1.1 Mo)
Recouvrement des produits locaux – Autorisation de signature de la convention
DCM_230621_006
(PDF - 1.2 Mo)
Expérimentation du Compte Financier Unique (CFU) – Autorisation de signature de la convention
DCM_230621_007
(PDF - 1.8 Mo)
Travaux de sécurisation du village de la Passerelle – Mise en œuvre du merlon de sécurité - Approbation du projet et du plan de financement
DCM_230621_008
(PDF - 1.5 Mo)
Acquisition d’un tapis de lutte et de son plancher - Approbation du projet et du plan de financement
DCM_230621_009
(PDF - 1.1 Mo)
Budget 2023 – Attribution d’une prestation complémentaire à l’association KOMIDI
DCM_230621_010
(PDF - 2 Mo)
Signature du Contrat de Mixité Sociale pour la période triennale 2023-2025
DCM_230621_011
(PDF - 1.7 Mo)
Acquisition amiable des parcelles BL 959 et 1128p appartenant aux consorts HOAREAU - Approbation de la convention opérationnelle 12 23 05 à intervenir entre la Commune et l’EPFR - Secteur des (...)
DCM_230621_012
(PDF - 1.6 Mo)
Acquisition amiable de la parcelle BX 1027 appartenant aux consorts MARION - Approbation de la convention opérationnelle 12 20 04 à intervenir entre la Commune et l’EPFR - Secteur de Bois (...)
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(PDF - 1.6 Mo)
Acquisition amiable des parcelles BW 1517 – BW 1518 appartenant à monsieur AH-PENG Jean Claude - Approbation de la convention d’acquisition foncière N°12 23 06 à intervenir entre l’EPFR et la Commune - Secteur du Centre (...)
DCM_230621_014
(PDF - 1.2 Mo)
Cession amiable de la parcelle communale BM 1388 aux époux RADENNE - Secteur du Butor
DCM_230621_015
(PDF - 1.2 Mo)
Régularisation de voirie - Acquisition amiable à l’euro symbolique de la parcelle CS 466 - Secteur de Vincendo
DCM_230621_016
(PDF - 1.2 Mo)
Cession amiable de la parcelle communale CX 273 à monsieur et madame LEROY - Secteur de Vincendo
DCM_230621_017
(PDF - 2 Mo)
Modification de la délibération N°20171005_2 du 5 octobre 2017 - Echange avec soulte de terrains entre la Commune et la SCI LITTORAL LA VALLEE représentée par monsieur MICHEL Alain
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(PDF - 1.2 Mo)
Désaffectation et déclassement d’une portion de parcelle BM 1417 (ex 536p) sise Lotissement les Glaïeuls - Secteur des Grègues
DCM_230621_019
(PDF - 1.2 Mo)
Désaffectation et déclassement d’une portion de délaissé de chemin. (Prise en compte du tracé actuel du chemin Isautier) - Secteur de Carosse
DCM_230621_020
(PDF - 1.5 Mo)
Droits d’occupation du domaine public – Complément relatif à la mise à disposition de la Halle de Saint-Joseph au profit de l’Établissement Français du Sang (EFS)
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(PDF - 1.6 Mo)
Maison de Veillées du Butor - Approbation du projet de mise en conformité
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(PDF - 1.1 Mo)
Mise en place d’une convention avec l’association Initiative pour la Restauration écologique en milieu Insulaire (IRI) pour lutter contre les espèces exotiques envahissantes
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(PDF - 1.3 Mo)
Site de la rivière Langevin – Dispositif de gestion des flux de circulation et du stationnement
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(PDF - 1.1 Mo)
Adhésion à l’Association Nationale des Elus en Charges des Sports (ANDES)
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(PDF - 1.2 Mo)
Charte d’engagement et de partenariats Léspass Clés - Autorisation de signature
DCM_230621_026
(PDF - 1.5 Mo)
Attribution de chèques cadeaux aux lauréats des différents examens de Saint-Joseph – session 2023
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(PDF - 1.2 Mo)
Concours de cuisine « Cuisinons un gâteau avec des fruits et légumes lontan pour les 35 ans du Pays Touristique du Sud Sauvage » – Ville de Saint-Joseph et Pays Touristique du Sud Sauvage
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(PDF - 1.2 Mo)
« Concours upcycling : faire du neuf avec du vieux ! organisé par les conseillers municipaux des Lycéens et des Etudiants – VILLE DE SAINT-JOSEPH
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(PDF - 1.2 Mo)
Convention de mise à disposition d’une salle communale au profit de la Société Publique Locale - « Assistance à la Formation Professionnelle des Adultes à la Réunion » (AFPAR)
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(PDF - 1.5 Mo)
Convention « TIEMBO LYCÉE » - Dispositif d’accompagnement vers l’orientation scolaire et/ou professionnelle avec les lycées de la commune
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(PDF - 1.2 Mo)
Désignation de madame Mélanie FRANCOMME en qualité de référente pour toutes les affaires en lien avec l’Association Nationale des Conseils d’Enfants et des Jeunes (ANACEJ)
DCM_230621_032
(PDF - 1.5 Mo)
Modification du tableau des emplois permanents et non permanents de la Commune
DCM_230621_033
(PDF - 1.8 Mo)
Création d’un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d’un contrat de projet
DCM_230621_034
(PDF - 3 Mo)
Etat des travaux réalisés par la Commission Consultative des Services Publics Locaux - Année 2022
DCM_230621_035
(PDF - 1.2 Mo)
Modification de l’actionnariat de la SEMAC - Autorisation des représentants de la Commune de Saint-Joseph au conseil d’administration et à l’assemblée générale de la SEMAC modifiant les (...)
Publication des actes administratifs
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