Conseil municipal du 11 Décembre 2023 – 16 heures 30 - Ville de Saint-Joseph, La Réunion

Conseil municipal du 11 Décembre 2023 – 16 heures 30

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Mis à jour le 18 décembre 2023 à 11h57

72 affaires et 1 motion à l’ordre du jour

Document(s) à télécharger

Liste des délibérations du conseil municipal du 11 décembre 2023 – 16h30 (PDF - 2.9 Mo)

Procès-verbal du conseil municipal du 31 octobre 2023 - 16h30 (PDF - 3.2 Mo)

MOTION1112_2023 (PDF - 1.4 Mo)

Motion de soutien à monsieur Christopher LAURET, agent communal de Saint-Joseph

DCM_231211_001 (PDF - 1023.7 ko)

Arrêt du procès-verbal du conseil municipal du 31 octobre 2023 - séance de 16h30

DCM_231211_002 (PDF - 1.2 Mo)

Vote de la Décision Modificative (DM) n°2 du Budget principal

DCM_231211_003 (PDF - 1.2 Mo)

Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d’investissement sur l’exercice 2024

DCM_231211_004 (PDF - 1.6 Mo)

Travaux d’aménagement de la route de Grand Galet - Approbation du projet et du plan de financement

DCM_231211_005 (PDF - 1.5 Mo)

Avance de subvention au Centre communal d’action sociale – Année 2024

DCM_231211_006 (PDF - 2.9 Mo)

Attribution d’aides en nature au Centre communal d’action sociale pour l’organisation de diverses manifestations en faveur des personnes âgées – Année 2024

DCM_231211_007 (PDF - 1.2 Mo)

Attribution d’une avance de subvention à la Caisse des écoles - Exercice 2024

DCM_231211_008 (PDF - 1.5 Mo)

Attribution d’aides en nature à la Caisse des écoles dans le cadre des activités périscolaires et extrascolaires – Année 2024

DCM_231211_009 (PDF - 1 Mo)

Fixation des tarifs d’occupation du domaine public pour l’année 2024

DCM_231211_010 (PDF - 1.2 Mo)

Exonération exceptionnelle des redevances d’occupation du domaine public à l’occasion de la manifestation du safran en fête 2023

DCM_231211_011 (PDF - 1.1 Mo)

Rapport annuel d’activité et Comptes administratifs de la CASUD pour l’exercice 2022 - Communication au conseil municipal

DCM_231211_012 (PDF - 1.2 Mo)

Rapport annuel du représentant de la Commune de Saint-Joseph, membre du conseil de surveillance de la SPL OTI SUD au titre de l’exercice 2022

DCM_231211_013 (PDF - 1.1 Mo)

Rapport annuel des représentants de la Commune de Saint-Joseph à l’organe délibérant de l’EPCI sur l’activité de la CASUD pour l’exercice 2023 - Compte-Rendu n°2 au Conseil municipal

DCM_231211_014 (PDF - 1.9 Mo)

ZAC LES TERRASS – Avis sur le Compte-Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) 2022

DCM_231211_015 (PDF - 1.2 Mo)

Avis du conseil municipal sur la convention administrative de gestion entre la Commune de Saint-Joseph et la CASUD _ ZAE Les Terrass

DCM_231211_016 (PDF - 1.3 Mo)

Passage en gestion en flux des réservations de logements sociaux _Approbation des conventions « chapeaux » avec la CASUD et les bailleurs sociaux

DCM_231211_017 (PDF - 2.6 Mo)

Approbation de la convention territoriale globale (CTG) pour la période 2023-2027

DCM_231211_018 (PDF - 1.3 Mo)

Approbation de la convention Commune de Saint-Joseph / ZEOP dans le cadre de C’Saint-Jo TV

DCM_231211_019 (PDF - 1.3 Mo)

Approbation de la convention avec REUNICABLE pour la couverture en très haut débit du quartier de Grand Galet

DCM_231211_020 (PDF - 1.5 Mo)

Convention de partenariat entre la commune de Saint-Joseph, la Fondation d’Entreprise OCEINDE et l’entreprise ZEOP relative à la lutte contre la fracture numérique

DCM_231211_021 (PDF - 1.1 Mo)

Dénomination des courts de tennis

DCM_231211_022 (PDF - 1 Mo)

Retrait de l’actif d’un véhicule communal

DCM_231211_023 (PDF - 1.6 Mo)

Approbation de la nouvelle Charte de Développement Agricole et de la Ruralité de Saint-Joseph

DCM_231211_024 (PDF - 2.3 Mo)

Convention-cadre pluriannuelle « Action Cœur de Ville » - Opération de Revitalisation de Territoire (ORT) de Saint-Joseph - Avenant de projet n°2 pour la période 2023-2026

DCM_231211_025 (PDF - 1.5 Mo)

Régularisation de voirie - Acquisition amiable à l’euro symbolique de la parcelle BY 1576 appartenant à la SCI ERWAN au profit de la Commune - Secteur de Langevin

DCM_231211_026 (PDF - 1.2 Mo)

Projet de conditionnement en bouteille de plantes aromatiques de la Réunion sur le site de Kerveguen - Cession du droit au bail à construction de la SAS SEBR à la société de portage « SAS TAMARIN LOC 44 » - Secteur de (...)

DCM_231211_027 (PDF - 1.6 Mo)

Avis de la Commune sur la proposition de composition de la Conférence Régionale de Gouvernance de la politique de réduction de l’artificialisation des sols instaurée par la loi n°2023-630 du 20 juillet (...)

DCM_231211_028 (PDF - 1.2 Mo)

Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION DE DEFENSE DE L’ENVIRONNEMENT ET DES CITOYENS DE GOYAVES (ADECG)

DCM_231211_029 (PDF - 1.2 Mo)

Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION DE GESTION DU CŒUR DE VILLE DE SAINT-JOSEPH

DCM_231211_030 (PDF - 1.3 Mo)

Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION DES JEUNES MAJEURS EN DYNAMIQUE (AJMD)

DCM_231211_031 (PDF - 1.3 Mo)

Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’Association CAROSSE ENSEMBLE (ACE)

DCM_231211_032 (PDF - 1.3 Mo)

Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention au COMITE DES ŒUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX DE LA VILLE DE SAINT - JOSEPH (COSPER)

DCM_231211_033 (PDF - 1.1 Mo)

Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION CRÊTE DYNAMIQUE

DCM_231211_034 (PDF - 1.1 Mo)

Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION EDUC’SANTE

DCM_231211_035 (PDF - 1.2 Mo)

Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à LA FEDERATION DE LA REUNION POUR LA PÊCHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE

DCM_231211_036 (PDF - 1.1 Mo)

Budget 2024 - Attribution d’une avance de subvention à l’association HANDISOLEIL

DCM_231211_037 (PDF - 1.3 Mo)

Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à LBON’HEUR

DCM_231211_038 (PDF - 1.3 Mo)

Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’association LES AMIS DE CAYENNE

DCM_231211_039 (PDF - 1.1 Mo)

Budget 2023 _Attribution d’une prestation complémentaire à la Maison Des Associations (MDA)

DCM_231211_040 (PDF - 1.2 Mo)

Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à LA MAISON DES ASSOCIATIONS DE SAINT - JOSEPH

DCM_231211_041 (PDF - 1.2 Mo)

Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention au PAYS TOURISTIQUE DU SUD SAUVAGE (LE PEI TOURISTIQUE)

DCM_231211_042 (PDF - 1.3 Mo)

Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à la REGIE TERRITORIALE SUD

DCM_231211_043 (PDF - 1.1 Mo)

Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’Association ART SUD

DCM_231211_044 (PDF - 1.1 Mo)

Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’Association ARTS POUR TOUS

DCM_231211_045 (PDF - 1.3 Mo)

Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à L’ECOLE DE MUSIQUE ET DE DANSE DE SAINT-JOSEPH

DCM_231211_046 (PDF - 1.6 Mo)

Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION KOMIDI

DCM_231211_047 (PDF - 1.1 Mo)

Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’association PITON DES Z’ARTS

DCM_231211_048 (PDF - 1.1 Mo)

Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à LA SOCIETE D’HISTOIRE DE SAINT-JOSEPH

DCM_231211_049 (PDF - 1.2 Mo)

Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à LA FEDERATION DES CLUBS SENIORS DE SAINT-JOSEPH

DCM_231211_050 (PDF - 1.2 Mo)

Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’association SPORTIVE DE L’EXCELSIOR DE SAINT-JOSEPH

DCM_231211_051 (PDF - 1.3 Mo)

Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE REUNION

DCM_231211_052 (PDF - 1.4 Mo)

Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE ET EDUCATIVE DE VINCENDO (ASCE)

DCM_231211_053 (PDF - 1.1 Mo)

Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION LANGEVIN LA BALANCE

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Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION BOXING CLUB DE VINCENDO

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Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention au CLUB SPORTIF DE LA CRETE

DCM_231211_056 (PDF - 1.1 Mo)

Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION FOOTBALL CLUB LA COUR

DCM_231211_057 (PDF - 1.1 Mo)

Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION FOOTBALL CLUB PLAINE DES GREGUES

DCM_231211_058 (PDF - 1.1 Mo)

Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION HANDBALL CLUB DE SAINT-JOSEPH

DCM_231211_059 (PDF - 1.2 Mo)

Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION JEAN PETIT FOOTBALL CLUB

DCM_231211_060 (PDF - 1.1 Mo)

Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION LA CROCHE DE SAINT-JOSEPH

DCM_231211_061 (PDF - 1.1 Mo)

Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’association LES BOULES PERCUTANTES

DCM_231211_062 (PDF - 1.1 Mo)

Budget 2024_Attribution d’une avance à l’ASSOCIATION MOINEAU VOLLEY PEI

DCM_231211_063 (PDF - 1.1 Mo)

Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’association MOTO-CLUB DE SAINT-JOSEPH

DCM_231211_064 (PDF - 1.5 Mo)

Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS DE SAINT-JOSEPH

DCM_231211_065 (PDF - 1.2 Mo)

Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’association SAINT-JO TRAIL TEAM

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Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention au SAINT-JOSEPH BASKET CLUB

DCM_231211_067 (PDF - 1.2 Mo)

Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION SPORT PATRIMOINE ANIMATION ET CULTURE DU SUD SAUVAGE

DCM_231211_068 (PDF - 1.1 Mo)

Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention au TENNIS CLUB MUNICIPAL DE SAINT-JOSEPH

DCM_231211_069 (PDF - 1.2 Mo)

Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention à l’association TEAM PAYET MIXED MARTIAL ARTS REUNION ISLAND

DCM_231211_070 (PDF - 1.1 Mo)

Budget 2024_Attribution d’une avance de subvention au VELO CLUB DE SAINT-JOSEPH (VCSJ)

DCM_231211_071 (PDF - 1.1 Mo)

Budget 2024 _Attribution d’une avance de subvention à l’ASSOCIATION VINCENDO SPORTS

DCM_231211_072 (PDF - 1.3 Mo)

Budget 2024_Attribution d’aides en nature aux associations de Saint-Joseph

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Saint Jo Mag n°81

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